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Des diplômés de la Faculté reçoivent la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec
Deux nominations importantes pour le professeur Pierre-Claude Lafond
Un doublé pour Mme Émilie Giroux-Gareau, doctorante
Les professeurs France Houle et Hervé Prince obtiennent une subvention de recherche
Le professeur Nicolas Vermeys a été nommé membre du conseil d’administration d’Éducaloi
Le professeur Michel Morin reçoit le prix Rodolphe-Fournier 2013
Julie Biron joint les rangs de la Faculté comme professeure en droit des affaires
Catherine Régis nommée professeure en droit et politiques de la santé
Aurore Benadiba (LL. D. 2012) reçoit le prix Cyrille Bialkiewicz
Nouvelle brochure facultaire : Étudier le droit, relier les mondes
Des diplômés de la Faculté reçoivent la distinction Avocat émérite du Barreau du Québec
Chaque année, le Barreau décerne la distinction honorifique Avocat émérite à des membres de l’Ordre qui se sont distingués par l'excellence de leur carrière professionnelle, leur contribution exceptionnelle à la profession ou encore par leur rayonnement exceptionnel dans leur milieu social et communautaire. Cette marque honorifique se lit par Ad. E., abréviation de Advocatus Emeritus, et s’ajoute au nom du récipiendaire.
Pour l’année 2013, sept de nos diplômés ont reçu cette distinction honorifique, il s’agit des avocats suivants :
Jean Piette (LL. L. 1970)
Avocat émérite
Anne Lessard (LL. B. 1981)
Avocat émérite
Michel Tétrault (LL. L. 1981)
Avocat émérite
Benoît-Marc Boyer (LL. B. 1988)
Avocat émérite
Marie Audren (LL. B. 1991)
Avocat émérite
Les récipiendaires du Mérite du Barreau peuvent également ajouter les lettres Ad.E. à leur titre.
Pierre-Claude Lafond (LL. M. 1981)
Mérite du Barreau
Jean-François Arteau (LL. B. 1992)
Mérite du Barreau
La Faculté les félicite chaleureusement !
Communiqué du Barreau du Québec
(11-07-2013)
M. Nicolas Vermeys, président du Comité consultatif sur les technologies de l’information du Barreau de Montréal
Le professeur Vermeys a été nommé président du Comité consultatif sur les technologies de l’information du Barreau de Montréal pour l’année 2013-2014.
Ce Comité a pour mandat de fournir une tribune aux juges et aux membres du Barreau afin de discuter de questions liées aux technologies de l’information et des communications. Il a aussi pour objectif de sensibiliser les juges et les avocats aux usages et aux impacts des technologies sur leurs pratiques.
Directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice, le professeur Vermeys concentre ses activités de recherche et d'enseignement dans les domaines de la sécurité de l'information et de la cyberjustice.
Nicolas Vermeys, professeur
(08-07-2013)
De la RJT à la RJTUM
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La revue de la Faculté porte désormais un « nouveau » nom : Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal. Dirigée par le professeur Didier Lluelles, cette vénérable publication marque ainsi son attachement à l’institution universitaire au sein de laquelle elle évolue depuis une soixantaine d’années, en même temps qu’elle accentue son ouverture sur le monde. Et ce changement important s’inscrit dans un visuel entièrement revu. Le numéro 1 du volume 47 porte ainsi les nouveaux habits de la RJTUM. Les Éditions Thémis en sont très fières. |
La RJTUM : attachement institutionnel et rayonnement international
(Lettre de présentation de la revue par les professeurs Didier Lluelles et Jean-François Gaudreault-DesBiens)
(08-07-2013)
Le vice-doyen à la recherche et aux communications, Jean-François Gaudreault-DesBiens reçoit la distinction Avocat émérite 2013
Cette grande distinction du Barreau du Québec reconnaît les mérites, le succès et l’excellence de la vie professionnelle du professeur Jean-François Gaudreault-DesBiens.
Vice-doyen à la recherche et aux communications, il est professeur titulaire à la Faculté où il occupe également la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées. Il a auparavant enseigné aux facultés de droit de l’Université de Toronto, de l’Université McGill et de l’Université d’Ottawa. De plus, il a été professeur invité dans de nombreuses universités étrangères. Ses principaux champs de recherche et d’enseignement sont le droit constitutionnel et le fédéralisme (canadien et comparé), les libertés civiles, la théorie du droit et la sociologie des cultures juridiques. Il est membre des barreaux du Québec et du Haut-Canada.
Nos plus cordiales félicitations au vice-doyen Gaudreault-DesBiens

Jean-François Gaudreault-DesBiens
(28-06-2013)
Hania Hammoud obtient une bourse d’études de la prestigieuse Business Family Foundation
Hania Hammoud, doctorante, a obtenu une bourse d’études de la prestigieuse Business Family Foundation(FFI) des États-Unis. Cette fondation a notamment pour but de soutenir le rôle de la femme comme leader en entreprise familiale.
Sous la direction du professeur Nabil Antaki, Mme Hammoud mène une étude comparative common law et droit civil sur l’implantation des modèles de gouvernance dans les pays de droit civil, particulièrement dans la sphère des entreprises familiales. Elle analyse ainsi les droits et obligations des parties prenantes dans l’entreprise familiale en accentuant le rôle de la femme à plusieurs plans.
La bourse est assortie d’activités diverses comme la possibilité de décrocher un certificat en matière de Family Wealth Management, de participer à un programme de mentorat, d’assister à la conférence annuelle à San Diego (Californie), etc.
Cette bourse permettra à Mme Hammoud de mener ses recherches à terme et d’entreprendre une carrière à titre de conseillère spécialisée dans les entreprises familiales et de gestionnaire de patrimoine familial.

Hania Hammoud, doctorante
Pour en savoir plus sur la Business Family Foundation, consulter les sites suivants :
http://www.ffi.org/page/scholarsoverview
http://www.businessfamilies.org/fr
(26-06-2013)
Le professeur émérite Jacques Frémont devient président de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
Le 12 juin dernier, l’Assemblée nationale du Québec a nommé le professeur émérite Jacques Frémont comme président de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.
Le mandat de président de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse est de cinq ans. Constituée en vertue de la Charte québécoise des droits de la personne, la Commission a pour mandat d'assurer la promotion et le respect des droits énoncés dans la Charte, la Loi sur la protection de la jeunesse et la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents. Elle veille également à l’application de la Loi sur l’accès à l’égalité en emploi dans des organismes publics.
Lire l'information sur le site du Courrier Parlementaire.
(17-06-2013)
Deux nominations importantes pour le professeur Pierre-Claude Lafond
L'expertise du professeur Pierre-Claude Lafond en matière d'accès à la justice sera intensément sollicitée dans les mois à venir. En effet, le gouvernement du Québec a sollicité Me Lafond afin qu'il devienne membre du Conseil consultatif du Fonds Accès Justice. Le Conseil est entre autres chargé du financement des Centres de justice de proximité et de projets visant l'amélioration de l'accessibilité à la justice pour les citoyens.
Par ailleurs, Me Lafond a également été nommé vice-président du nouveau Comité sur l'accessibilité à la justice du Barreau du Québec. Ayant pour mandat principal de mettre sur pied des états généraux sur la justice au Québec, le Comité permettra en ce sens de favoriser la concertation des comités du Barreau en matière d'accessibilité à la justice et proposera des mesures permettant d’améliorer l'accès des citoyens québécois à la justice.

Pierre-Claude Lafond, professeur
(13-06-2013)
Un doublé pour Mme Émilie Giroux-Gareau, doctorante
Mme Émile Giroux-Gareau a reçu du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) une bourse s’élevant à 40 000 $. Cette somme l’aidera à mener à terme un projet de doctorat intitulé Équilibre entre protection du public et droit à l'égalité : le défi des ordres professionnels québécois dans la reconnaissance des compétences des immigrantes et dont la professeure France Houle assurera la direction. Il s’agit d’un doublé pour Mme Giroux-Gareau puisqu’elle a aussi décroché une bourse doctorale du Fonds de recherche québécois – Société et culture.
Félicitations !

Émilie Giroux-Gareau, doctorante
(12-06-2013)
Les professeurs France Houle et Hervé Prince obtiennent une subvention de recherche
Les professeurs France Houle et Hervé Prince ont obtenu un important financement dans le cadre du programme de développement Savoir du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH). Cette somme sera consacrée à un projet de recherche intitulé : Première ébauche d'une définition de l'instrument juridique de la reconnaissance mutuelle à partir d'études de cas dans le domaine du commerce des biens et services.
(11-06-2013)
Le professeur Nicolas Vermeys a été nommé membre du conseil d’administration d’Éducaloi
Le professeur Nicolas Vermeys a été nommé membre du conseil d’administration 2013-2014 d’Éducaloi, un organisme sans but lucratif qui occupe un rôle de premier plan dans l’amélioration de l’accès à la justice au Québec.
Directeur adjoint du Laboratoire de cyberjustice, le professeur Vermeys concentre ses activités de recherche et d'enseignement dans les domaines de la sécurité de l'information et de la cyberjustice.

Nicolas Vermeys, professeur
(13-06-2013)
Le professeur Michel Morin reçoit le prix Rodolphe-Fournier 2013
Le professeur Michel Morin et ses coauteurs Arnaud Decroix et David Gilles ont remporté ex æquo le Prix Rodolphe-Fournier pour leur livre intitulé Les tribunaux et l'arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, publié aux Éditions Thémis.
Ce prix d’excellence, décerné par La Fédération Histoire Québec en collaboration avec la Chambre des notaires du Québec, est remis pour une recherche ou une publication reliée aux actes notariés.
Michel Morin, professeur |
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Lire la nouvelle sur le site de La Fédération Histoire Québec
(11-06-2013)
Julie Biron joint les rangs de la Faculté comme professeure en droit des affaires
Le doyen Guy Lefebvre et l’ensemble de la Faculté sont heureux d’annoncer la nomination de Mme Biron au poste de professeure adjointe en droit des affaires.
Docteure en droit de notre Faculté et chargée de cours au baccalauréat depuis plusieurs années, Mme Julie Biron vient ainsi renforcer le domaine du droit des affaires à la Faculté. Directrice exécutive de l’Observatoire québécois des valeurs mobilières, elle a également participé à l’élaboration et la supervision de projets d’envergure sur les droits des investisseurs et le cadre réglementaire applicable en matière de produits et services financiers.
Récompensée par de nombreux prix pour son excellence universitaire en droit civil et commercial, Mme Biron a publié de nombreuses contributions sur des thèmes comme l’actionnariat et la gouvernance des sociétés par actions et l’investissement sur les marchés financiers. la Chambre des notaires du Québec est remis pour une recherche ou une publication reliée aux actes notariés.
(24-05-2013)
Aurore Benadiba (LL. D. 2012) reçoit le prix Cyrille Bialkiewicz
Aurore Benadiba a reçu le prix Cyrille Bialkiewicz pour sa thèse de doctorat intitulée « Les sûretés mobilières sur les biens incorporels; Propositions pour une rénovation du système des sûretés mobilières en France et au Québec ». Ce prix, attribué en France, souligne l’excellence de cette thèse dans le domaine du droit des entreprises en difficulté.
Mme Benadiba a mené ses travaux de recherche en cotutelle sous la direction de Ghislain Massé (Université de Montréal) et, de Thierry Revet (Panthéon – Sorbonne (Paris I)). À Montréal, cette thèse a valu à son auteure la mention exceptionnelle et une inscription sur la liste du doyen, tandis qu’à Paris, la mention très honorable, les félicitations du jury et une recommandation pour publication ont couronné l’oeuvre.
Elle est aujourd’hui professeure à Faculté de droit de l’Université Laval.
Toutes nos félicitations à la professeure Benadiba!
(24-05-2013)
Catherine Régis nommée professeure en droit et politiques de la santé
Le doyen Guy Lefebvre est heureux d’annoncer la nomination de Mme Catherine Régis à titre de professeure agrégée.
Docteure en droit de l’Université de Toronto et jusqu'à tout récemment professeure agrégée à l’Université de Sherbrooke, Catherine Régis s’est illustrée au cours de sa carrière par son implication dans le domaine du droit de la santé, de la recherche interdisciplinaire et par la qualité de son enseignement.
Son parcours professionnel reflète fidèlement son rôle actif dans la gestion et la mise en œuvre de projets et d’équipes de recherche d’envergure nationale et internationale. Auteure de nombreuses publications dans le domaine de la santé, de la prévention et résolution de conflits ainsi qu’en matière de justice procédurale, Catherine Régis s’est vue également attribuer d’importantes distinctions comme la médaille Albert Leblanc de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.
Titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé, la professeure Catherine Régis sera une « actrice » clé pour innover en matière d’enseignement, de recherche et de rayonnement académique, avec une volonté ferme d’instaurer une réelle interaction entre les acteurs du système de santé et le milieu universitaire.
Nous lui souhaitons la plus cordiale bienvenue.
(24-05-2013)
Étudier le droit, relier les mondes
(14-05-2013)