Biotechnologies

Dans le champ de la vie et de la santé, les développements scientifiques et les nouvelles technologies interpellent la société et le droit. Plusieurs droits fondamentaux inhérents à la personne sont régulièrement au centre des enjeux : droit à la vie (et à la mort), droit à la vie privée, droit à l'intégrité, droit à la dignité. En ce sens, les juristes sont appelés à réviser leurs conceptions de la vie, la mort, la viabilité, l'hérédité, la filiation, la famille, le sexe, le handicap.

Les progrès scientifiques et technologiques, notamment dans les domaines de la génétique, de la médecine et de la pharmacologie, interrogent le droit et les catégories juridiques traditionnelles. Il suffit de soulever la question de la brevetabilité du vivant pour nous en rendre compte.

L'option Droit des biotechnologies de la maîtrise en droit se situe à la fine pointe du développement en la matière, grâce à l'expertise essentielle développée par son Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal.

Thèmes abordés dans ces programmes (à titre indicatif)

Les innovations pharmaceutiques et la gestion des risques
Les technologies de reproduction et le droit
La génétique et le droit
Les maladies contagieuses
La sécurité alimentaire
La protection des données personnelles
La responsabilité professionnelle

Le programme (progr. no. 2-325-1-0)

Les étudiants admis dans l'option Droit des biotechnologies doivent suivre quatre cours de spécialisation et compléter un programme de maîtrise avec mémoire*. À cet égard, la Faculté leur recommande vivement de s'inscrire au cours DRT 6500 - Méthodologie du droit et de la recherche.

* 45 crédits dont 15 sont consacrés à 5 cours et 30 à la recherche et à la rédaction d'un mémoire (de 100 à 125 pages). Certains de ces programmes sont des maîtrises spécialisées qui imposent à l'étudiant de choisir quatre de ses cours dans cette spécialisation. Seule la maîtrise de recherche peut conduire à des études doctorales. Tous les programmes d'études supérieures comprennent une étape de cours et certains d'entre eux sont complétés par une étape de recherche (travail dirigé, mémoire, thèse).

Les programmes comportent autrement des cours de spécialisation : l'étudiant devra s'inscrire à trois d'entre eux.

Description et structure du programme

Microprogramme en droit des biotechnologies

Le microprogramme en droit des biotechnologies analyse l’interaction entre les règles juridiques, éthiques et scientifiques dans un domaine où les frontières de la connaissance et des catégories juridiques se déplacent constamment, afin de permettre aux praticiens, actuels ou futurs, d’identifier les problèmes et de trouver des solutions potentielles grâce aux connaissances pluridisciplinaires ainsi acquises.

Description et structure du programme

Offre de cours et horaire

La Faculté offe 3 cours au trimestre d'automne et 3 cours au trimestre d'hiver en Droit des biotechnologies; au trimestre d'été, elle offre des cours dans d'autres domaines de spécialisation, ce qui permet aux étudiants de satisfaire rapidement aux exigences du programme choisi, qu'il soit complété à plein temps ou à demi-temps.

À titre indicatif, vous pouvez consulter l'horaire des cours de l'année académique courante.