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Droit notarial
Le Droit notarial est un secteur important de la Faculté de droit. Cet axe d'enseignement est soutenu par les activités de recherche et de rayonnement de la Chaire du notariat du Québec.
La Faculté de droit de l'Université de Montréal offre également une Maîtrise en droit notarial qui s'ajoute au Diplôme de droit notarial. Les étudiants admis en Droit notarial peuvent suivre le programme du Diplôme de droit notarial (DDN) et poursuivre un programme de maîtrise avec travail dirigé s'ils remplissent les conditions d'admission à ce programme.
Les programmes offerts:
Diplôme de droit notarial (DDN) (Programme No 2-330-1-0)
Ce diplôme de 2e cycle est décerné par l'Université de Montréal à l'étudiant qui obtient une moyenne cumulative annuelle de 2,7 (B-) pour l'ensemble du programme. Ce diplôme donne accès au stage contrôlé par la Chambre des notaires du Québec.
Condition générale d'admission
Détenir un grade de 1er cycle en droit d'une université du Québec ou de la section de droit civil de l'Université d'Ottawa ou l'équivalent. Il est fortement recommandé d'avoir suivi les cours du Profil indicatif publié par la Chambre des notaires du Québec. Le doyen n'est pas tenu d'admettre tous les candidats qui satisfont aux conditions d'admissibilité.
Régime des études
Régime régulier à temps complet réparti sur deux (2) trimestres consécutifs, débutant à l'automne.
Profil des études
Les activités pédagogiques du programme sont réparties ainsi : 36 crédits (soit 14 cours) de cours obligatoires. Toutes ces activités permettent à l'étudiant d'acquérir les connaissances et les habiletés professionnelles jugées pertinentes pour l'exercice de la profession de notaire.
Offre de cours
La Faculté offre au moins 7 cours au trimestre d'automne et 7 cours au trimestre d'hiver. Cette offre de cours permet aux étudiants de satisfaire rapidement aux exigences du programme choisi.
Fiche technique du Registraire : description et structure (liste des cours)
Maîtrise en droit, option Notariat (Programme No 2-330-1-1)
Par ailleurs, l'étudiant qui aurait eu une moyenne cumulative de 3.0 (B) ou l'équivalent au baccalauréat, et de 3.0 (B) au programme de droit notarial à l'Université de Montréal, peut, s'il le désire, obtenir une Maîtrise en droit (option notariat), en suivant 2 cours additionnels de 3 crédits chacun dans des domaines connexes au droit notarial choisis parmi ceux qui sont disponibles à la Faculté de droit (au niveau de la maîtrise), notamment dans les programmes de Common law nord américain, et en effectuant un travail dirigé équivalant à 3 crédits.
Un délai maximal de dix ans serait alloué à l'étudiant pour réaliser ces études complémentaires.
Fiche technique du Registraire : description et structure (liste des cours)
