Droit des technologies de l'information

Le développement des techniques de communication et la globalisation des environnements cybernétiques s'imposent comme l'une des problématiques majeures de notre temps: l'union synergique de l'informatique, de l'audiovisuel et de la télécommunication provoque en effet des mouvements et des bouleversements auxquels le droit ne saurait demeurer étranger. De la production et de la circulation de l'information à l'informatique juridique, des droits de l'information à la réglementation des médias, en passant par le commerce dans les environnements dématérialisés, la protection des données et celle des produits intellectuels, la production artistique et, bien sûr, l'autoroute de l'information, les questions foisonnent, posent au droit des défis considérables et forcent en outre une réflexion sur le droit lui-même, son fonctionnement et sa formalisation.

Une formation spécialisée en droit des technologies de l'information offre un champ d'investigation théorique et pratique hautement pertinent et directement branché sur une réalité contemporaine en pleine effervescence. Le programme offert par la Faculté de droit de l'Université de Montréal se situe à la fine pointe du développement en la matière, grâce à l'expertise essentielle développée par son Centre de recherche en droit public (CRDP), et est soutenu par les activités de recherche et de rayonnement de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique et de la Chaire en droit des affaires et de la sécurité électronique.

Thèmes abordés dans ces programmes (à titre indicatif)

La propriété intellectuelle
Le droit de l'informatique
Le droit du cyberespace
Le droit du commerce électronique
Le droit de l'audiovisuel
L'accès à l'information
Les standards et technologies de l'information
Les technologies de l'information et le droit
La cryptographie et les transactions électroniques
Vie privée et environnement électronique

Les programmes

Les étudiants admis en Droit des technologies de l'information peuvent suivre:

un microprogramme (Progr. no. 2-329-6-0)
un programme de maîtrise avec mémoire (Progr. no. 2-329-1-0)

Certaines formalités simples permettent le passage d'un programme à l'autre : par exemple du microprogramme vers le DESS, du DESS vers la maîtrise avec travail dirigé.

Les programmes comportent des cours de spécialisation en droit des technologies de l'information et des cours à option connexe dans d'autres programmes de 2e cycle de la Faculté de droit, d'une autre Faculté de l'Université de Montréal, d'une école affiliée à l'Université de Montréal (École des hautes études commerciales ou École polytechnique) ou d'une autre Université québécoise (Université Laval, Université McGill, UQAM, Université Concordia).

Offre de cours et horaire

La Faculté offre au moins 5 cours au trimestre d'automne, 5 cours au trimestre d'hiver. Au trimestre d'été, elle offre des cours dans d'autres domaines de spécialisation. Cela permet aux étudiants de remplir rapidement les exigences du programme choisi, qu'il soit complété à plein temps ou à demi-temps.