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Scolarité

Durée de la scolarité

Programme Durée minimale Durée maximale
Maîtrise
Option recherche (mémoire) 3 trimestres (obligatoires) 6 trimestres (à plein temps)
Biotech, droit et société 3 trimestres (obligatoires) 6 trimestres (à plein temps)
Common law nord-américaine 3 trimestres (obligatoires) 12 trimestres (de l’inscription)
Droit des affaires 3 trimestres (obligatoires) 12 trimestres (de l’inscription)
Droit des Technologies de l'information 3 trimestres (obligatoires) 12 trimestres (de l’inscription)
Droit international 3 trimestres (obligatoires) 12 trimestres (de l’inscription)
D.E.S.S.
Common law nord-américaine 2 trimestres 12 trimestres (de l’inscription)
Droit des affaires 2 trimestres 12 trimestres (de l’inscription)
Droit des T.I. 2 trimestres 12 trimestres (de l’inscription)
Droit international 2 trimestres 12 trimestres (de l’inscription)
Microprogramme
Droit des affaires 1 trimestre (plein temps) 9 trimestres (de l’inscription)
Droit des T.I. 1 trimestre (plein temps) 3 ans (de l’inscription)
Droit et travail  1 trimestre (plein temps) 9 trimestres (de l’inscription)
Droit international 1 trimestre (plein temps) 9 trimestres (de l’inscription)
Notariat
D.D.N. 2 trimestres (plein temps) 4 trimestres
Maîtrise 3 trimestres 6 trimestres

Demande de suspension

L’article 49 du Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures prévoit :

L'étudiant peut demander une suspension de sa scolarité pour un maximum de trois trimestres si les motifs invoqués en ce sens sont acceptés par le doyen de la faculté intéressée, par le directeur du département ou par le directeur du programme. Ces trimestres peuvent être consécutifs ou non, à moins que la structure du programme n'exclue cette possibilité. Il n'est pas nécessaire de présenter une nouvelle demande d'admission.

Les demandes motivées de suspension d’inscription doivent être transmises par écrit au vice-doyen aux études supérieures et à la recherche au plus tard avant le début des cours de chaque trimestre. Pour des raisons exceptionnelles, une demande peut être présentée avant le trentième (30e) jour suivant la date du début des cours de chaque trimestre.

Demande de prolongation

L’article 50 du Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures prévoit :

Pour des raisons exceptionnelles et après consultation du directeur de recherche, le doyen de la faculté intéressée, le directeur du département ou le directeur du programme peut accorder à un étudiant une prolongation de un an au plus pour lui permettre de satisfaire à toutes les exigences du programme. Il doit alors en aviser le vice-doyen aux études supérieures.

Les demandes motivées de prolongation d’inscription doivent être transmises par écrit au vice-doyen aux études supérieures et à la recherche avant le 15e jour précédant la fin du 6e trimestre d’études.


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