[Admission][Horaire des cours][Syllabus]
Afin de répondre aux besoins différenciés de sa clientèle des études supérieures, la Faculté offre divers types de programmes. Ils comportent tous l'obligation de compléter un certain nombre de crédits sous forme de cours ou de séminaires ; la maîtrise et le doctorat exigent en outre, de mener à bien un projet de recherche important (travail dirigé, mémoire ou thèse).
Un microprogramme comporte 15 crédits, soit 5 cours, dont 4 de spécialisation en Droit des affaires, en Droit des technologies de l'information ou en Droit international. Le microprogramme en Droit et travail comporte un minimum de 3 cours de spécialisation en Droit et travail. Le microprogramme en Common Law nord-américaine comporte 17 crédits, soit six cours de spécialisation.
L'étudiant qui réussit un de ces programmes obtient une attestation d'études de l'Université de Montréal.
Programme |
Nb de cours |
Cours à option spécialisés |
Cours au choix |
6 |
5 + 1 cours obligatoire |
--- | |
5 |
Min. 4 (Droit des biotechnologies) |
Max. 1 |
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5 |
Min. 4 (Droit de l'accès à l'information) |
Max. 1 |
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5 |
Min. 4 (Droit des affaires) |
Max. 1 |
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5 |
Min. 4 (Droit des des Technologies de l'information) |
Max. 1 |
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5 |
Min. 3 (Droit et travail) |
Max. 2 |
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5 |
Min. 4 (Droit international) |
Max. 1 |
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*** Les admissions sont suspendues pour ce programme. Toutefois, dans le cadre de l’option recherche du programme de maîtrise, les étudiants peuvent suivre des cours et rédiger un mémoire en droit des biotechnologies. |
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Programme |
Durée minimale |
Durée maximale |
1 trimestre (plein temps) |
9 trimestres (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
9 trimestres (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
9 trimestres (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
3 ans (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
3 ans (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
9 trimestres (de l’inscription) |
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1 trimestre (plein temps) |
9 trimestres (de l’inscription) |
Un Diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) comporte généralement 30 crédits, soit 10 cours, dont 8 dans un domaine de spécialisation, notamment en Droit des affaires ou en Droit international. Le Diplôme en droit notarial comporte 36 crédits de cours, tandis que le DESS en Common Law nord-américaine en comprend 32.
Programme |
Nb de cours |
Cours à option spécialisés |
Cours au choix |
11 |
Min. 9 (Common law Nord-Américaine) |
Max. 2 |
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10 |
Min. 8 (Droit international.) |
Max. 2 |
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10 |
Min. 8 (Droit des affaires) |
Max. 2 |
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10 |
Min. 8 (Droit des Technologies de l'information) |
Max. 2 |
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*** Les admissions sont suspendues pour ce programme. Toutefois, dans le cadre de l’option recherche du programme de maîtrise, les étudiants peuvent suivre des cours et rédiger un mémoire en droit des biotechnologies. |
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Programme |
Durée minimale |
Durée maximale |
2 trimestres |
12 trimestres (de l’inscription) |
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2 trimestres |
12 trimestres (de l’inscription) |
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2 trimestres |
12 trimestres (de l’inscription) |
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2 trimestres |
12 trimestres (de l’inscription) |
Les programmes de maîtrise, avec travail dirigé, comportent 45 crédits, qui sont répartis ainsi : dix cours de trois crédits et 15 crédits pour effectuer des recherches et rédiger un travail dirigé d’environ 60 pages à double interligne.
Ce type de maîtrise est offert dans les options suivantes : Common Law nord-américaine, Droit des affaires et Droit international. Il impose à l'étudiant de suivre 8 ou 9 de ses cours dans l’un de ces domaines. Pour sa part, la maîtrise en droit notarial comporte 36 crédits au DDN et 6 crédits (2 cours) à la maîtrise, ainsi qu'un travail dirigé.
Programme |
Nb de cours |
Cours à option spécialisés |
Cours au choix |
Common law Nord-Américaine (avec T.D.) |
11 |
Min. 9 (Common law Nord-Américaine) |
Max. 2 |
Droit des affaires (avec T.D.) |
10 |
Min. 8 (Droit des affaires) |
Max. 2 |
Droit des Technologies de l'information (avec T.D.)*** |
10 |
Min. 8 (Droit des T.I.) |
Max. 2 |
Droit notarial (avec T.D.) |
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Droit international (avec T.D.) |
10 |
Min. 8 (Droit international) |
Max. 2 |
Droit fiscal (Programme conjoint avec HEC Montréal) |
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Commerce électronique (Programme conjoint avec HEC Montréal Maîtrise ès science (M.Sc.) |
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*** Les admissions sont suspendues pour ce programme. Toutefois, dans le cadre de l’option recherche du programme de maîtrise, les étudiants peuvent suivre des cours et rédiger un mémoire en droit des biotechnologies. |
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Programme |
Durée minimale |
Durée maximale |
1 trimestre (obligatoire avant l'inscription en rédaction) |
2 trimestres (à plein temps); 4 trimestres à demi-temps |
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3 trimestres (obligatoires) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
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3 trimestres (obligatoires) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
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3 trimestres (obligatoires) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
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Programme conjoint avec HEC Montréal) |
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Maîtrise ès science (M.Sc.) |
Programme conjoint avec HEC Montréal |
Les programmes de maîtrise en droit, avec mémoire, comportent 45 crédits, qui sont répartis ainsi : 5 cours de trois crédits et 30 crédits pour effectuer des recherches et rédiger un mémoire d’environ 120 pages à double interligne.
Sauf pour l'option recherche, l'étudiant doit suivre quatre cours dans le domaine de spécialisation correspondant à l'option de la maîtrise qu'il a choisie : Droit des affaires, Droit des technologies de l'information ou Droit international. En principe, seule la maîtrise avec mémoire peut conduire à des études doctorales.
Programme |
Nb de cours |
Cours à option spécialisés |
Cours au choix |
Option recherche (mémoire) |
5 |
Min. 3 (cours de maîtrise) |
Max. 2 |
5 |
Min. 4 (cours de maîtrise) |
Max. 2 |
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5 |
Min. 4 (Droit des affaires) |
Max. 1 |
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Droit des technologies de l'information (avec mémoire) |
5 |
Min. 4 (Droit des T.I.) |
Max. 1 |
Droit international (avec mémoire) |
5 |
Min. 4 (Droit international) |
Max. 1 |
*** Les admissions sont suspendues pour ce programme. Toutefois, dans le cadre de l’option recherche du programme de maîtrise, les étudiants peuvent suivre des cours et rédiger un mémoire en droit des biotechnologies. |
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Programme |
Durée minimale |
Durée maximale |
Option Recherche (mémoire) |
3 trimestres (obligatoires avant l'inscription en rédaction) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps* |
3 trimestres (obligatoires avant l'inscription en rédaction) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
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3 trimestres (obligatoires avant l'inscription en rédaction) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
|
3 trimestres (obligatoires avant l'inscription en rédaction) |
6 trimestres (à plein temps);9 trimestres à demi-temps |
Programme |
Durée minimale |
Durée maximale |
2 trimestres (plein temps) |
2 trimestres (à plein temps); 4 trimestres à demi-temps |
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1 trimestre (obligatoire avant l'inscription en rédaction) |
2 trimestres (à plein temps); 4 trimestres à demi-temps |
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* Sur recommandation du vice-doyen, l'étudiant peut être autoriser à s'inscrire à demi-temps. L'inscription à 1 cours est le minimum requis pour être inscrit à demi-temps. |
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