Présentation

[Admission][Horaire des cours][Syllabus]

Programme no 3-325-1-0

Le doctorat est essentiellement un programme de recherche fondamentale approfondie.

Les activités pédagogiques sont orientées vers l'élaboration du projet de thèse de l'étudiant. Durant les deux premiers trimestres, des séminaires obligatoires portent sur les théories et la philosophie du droit, l’épistémologie juridique et construction d'un projet de thèse, ainsi que l’analyse et la méthodologie, pour un total de 9 crédits.

Il faut également procéder durant cette période au choix d'un directeur, qui accompagnera et guidera l'étudiant tout au long du processus d'élaboration de son projet de recherche et de la rédaction de sa thèse. À cet égard, la Faculté offre aux étudiants des spécialistes dans tous les grands secteurs du droit. La codirection, assurée par deux professeurs, est assez fréquente, car elle permet de faire appel à des expertises complémentaires.

L'étudiant doit, avant la fin du quatrième trimestre d'inscription, se soumettre à un examen général de synthèse (épreuve écrite et épreuve orale). Un jury, composé du directeur et de deux professeurs, prendra connaissance du projet de thèse de l'étudiant, l'évaluera et le commentera. Cette exigence poursuit un objectif positif : s'assurer que l'étudiant est sur la bonne voie et, à défaut, être en mesure de le réorienter avant qu'il ne soit trop tard.

La thèse, une fois déposée, sera évaluée par un jury composé de cinq professeurs, dont le directeur de thèse. L'un des évaluateurs est choisi en-dehors de l'Université de Montréal. Dans la mesure où la thèse est acceptée par le jury, l'étudiant devra se soumettre à la soutenance devant le même jury.

Un étudiant, admis au programme de doctorat, est assuré d'un encadrement de qualité dans un environnement stimulant; il a accès à une bibliothèque prestigieuse, à d'importantes ressources informatiques, au soutien financier de l'institution et d'autres organismes subventionnaires.

Les programme d'études supérieures en droit (document à imprimer)

Guide du programme de doctorat

Guide des étudiants internationaux

Le consortium ATLAS pour les étudiants de 3e cycle

La Faculté de droit de l’Université de Montréal est membre de L’Association of Transnational Law Schools (ATLAS), dont font également partie :

la Universidad de Deusto (Bilbao, Espagne)
la New York University School of Law (New York, États-Unis)
la London School of Economics and Political Science (Londres, Royaume-Uni)
la University of Melbourne (Victoria, Australia)
la Osgoode Hall Law School of York University (Toronto, Canada)
la Bar-Ilan University (Tel Aviv, Israël)
la Bucerius Law School (Hamburg, Allemagne)
la National University of Singapore
et la University of Cape Town (Rosebank, Afrique du sud)

Chaque été, un séminaire de doctorat se déroulant dans l’une de ces institutions porte sur le thème « Le droit, le changement et les défis de la régulation dans le monde contemporain ». Les doctorants inscrits à la Faculté sont encouragés à y participer, dans la mesure où ils peuvent s’exprimer correctement en anglais, tant oralement que par écrit. Des renseignements additionnels sont disponibles en ligne:

Document de la Faculté

Programmes de cotutelle (La cotutelle de thèse)

Si vous envisagez de rédiger une thèse en cotutelle, plusieurs contraintes s’imposent à vous. Tout d’abord, vous devez faire une demande d’admission et vous inscrire simultanément dans les deux institutions où oeuvrent les futurs co-directeurs, que vous devez avoir approché au préalable. Ceux-ci doivent connaître les travaux de leur vis-à-vis, discuter du projet de thèse et être convaincus de l’intérêt que présente la cotutelle. Une convention conforme au modèle de la Faculté des études supérieures doit être signée par le doctorant, les codirecteurs et les autorités administratives des autorités concernées, en principe dans le courant du premier trimestre de scolarité. Elle doit inclure les séminaires obligatoires du programme de doctorat en droit. À l’heure actuelle, cette possibilité est offerte pour toutes les universités françaises, ainsi que pour l’Université libre de Bruxelles, l’Université catholique de Louvain, l’Université de Liège et l’Université libre de Berlin. Pour qu’une université soit ajoutée à cette liste, un accord général sur les cotutelles doit être conclu entre celle-ci et l’Université de Montréal. Ce processus peut durer plusieurs années et il vaut mieux ne pas miser sur cette éventualité.

Après la conclusion de la convention de cotutelle, les droits de scolarité trimestriels ou annuels seront versés uniquement dans l’une des universités, selon les modalités définies dans la convention. Lors d’un séjour à l’étranger, vous devrez fournir à chaque trimestre une attestation de votre co-directeur de votre inscription et de vos activités de recherche dans l’Université partenaire, afin de faire annuler la facture des droits de scolarité qui, en l’absence de cotutelle, aurait dû être payée à l’Université de Montréal. Enfin, au moment de la constitution du jury, il faudra se conformer à la convention de cotutelle et à la réglementation applicable dans les deux institutions. En contrepartie, chaque institution émettra un diplôme de doctorat, dans lequel la cotutelle sera mentionnée.

Pour des directives plus complètes et des modèles de convention, voir le programme de cotutelle de la faculté des études supérieures.

Étudiants visiteurs de recherche

L’étudiant visiteur de recherche est inscrit à un programme dans une autre université (ou dans un établissement de niveau universitaire), mais est accueilli par l’Université de Montréal (UdeM) pour une formation à la recherche afin de satisfaire à certaines exigences de son programme. Pour de l'information plus complète, voir le site Étudiants visiteurs de recherche.