Programme d'été en Chine

UNE SÉANCE D'INFORMATION SE TIENDRA LE VENDREDI 26 AVRIL 2013 À 11 H 30 (SALLE À CONFIRMER)

CHINE 2013

La Chine représente sans contredit l'un des pays les plus importants de la planète. Héritière d'une longue tradition juridique, la Chine procède à une réforme complète de ses lois, de son système juridique et de ses institutions, dont le pouvoir judiciaire, afin de répondre aux impératifs posés par l'Organisation mondiale du commerce.

Dans ce contexte, il est crucial pour le juriste qui s'intéresse au nouvel ordre mondial et au droit des affaires de comprendre les principaux éléments du système juridique chinois.

Le programme d'été, organisé depuis 2002, par la Faculté de droit de l'Université de Montréal en collaboration avec l'une des plus prestigieuses institutions d'enseignement du droit, la China University of Political Science and Law, entend répondre aux besoins des juristes québécois, canadiens et étrangers qui s'intéressent à la Chine dans son ensemble. Le programme allie une formation de base du système judiciaire chinois à un volet culturel et touristique qui permet aux étudiants de démystifier ce grand pays et cette grande civilisation.

Lieu : Beijing, République populaire de Chine
Date : 6 mai (arrivée) au 31 mai 2013 (départ)
Institution partenaire :  La China University of Political Science and Law (CUPL)

Candidats admissibles

Ce programme d'été s'adresse à toute personne ayant une formation juridique suffisante et désirant acquérir une initiation au système juridique chinois.

Document requis : Une lettre de motivation de 1-2 pages (à l'attention de Mme Marie-Claude Rigaud) est obligatoire.

Peut s'inscrire aux cours DRT-3000 (niveau Baccalauréat) :

À titre d'étudiant régulier :

l'étudiant régulier de la Faculté qui a complété au moins 15 crédits de son programme de baccalauréat au moment de son inscription aux cours de l'école d'été.

À titre d'étudiant libre :

(1) l'étudiant régulier au baccalauréat en droit d'une autre université qui a complété au moins 15 crédits de son programme de baccalauréat au moment de son inscription aux cours de l'école d'été;

(2) toute autre personne qui y est spécialement autorisée par le vice-décanat au 1er cycle de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.

Peut s'inscrire aux cours DRT-6000 (niveau Études supérieures) :

À titre d'étudiant régulier :

(1) l'étudiant régulier au baccalauréat qui a le droit de s'inscrire au Cheminement honor ou au programme combiné : LL.B - Études supérieures;

(2) l'étudiant dûment inscrit à un programme de 2e ou de 3e cycle en droit de l'Université de Montréal.

À titre d'étudiant libre :

(1) l'étudiant régulier au baccalauréat qui aura, selon l'état de son dossier au moment de l'inscription, vraisemblablement accumulé les 101 crédits requis aux fins de l'obtention du diplôme de premier cycle au cours de l'été 2013, sans compter les crédits associés aux cours de l'école d'été en Chine;

(2) l'étudiant dûment inscrit à un programme de 2e ou 3e cycle en droit d'une autre université;

(3) le titulaire d'un diplôme de 1er cycle en droit, dans la mesure où il répond aux exigences d'admission aux programmes de 2e cycle en droit de l'Université de Montréal;

(4) toute autre personne qui y est formellement autorisée par le vice-décanat aux études supérieures.

Cours offerts

Au Baccalauréat :

• DRT 3031 (3 cr.) - Système juridique chinois (bloc C)
• DRT 3131 (3 cr.) - Aspects internationaux du droit chinois (bloc D)

Aux Études supérieures :

• DRT 6859 A (3 cr.) - Droit comparé avancé
• DRT 6820 A (3 cr.) - Droit commercial avancé ou DRT 6965 A (3 cr.) - Droit des affaires avancé

Les cours sont généralement dispensés le matin et certains après-midi. Des rencontres sont par ailleurs organisées avec des juristes oeuvrant en Chine. Les participants peuvent généralement assister à un procès.

Le programme des cours et des visites 2013 (sujet à modifications).

Professeurs

Les cours sont dispensés par des professeurs attachés à la China University of Political Science and Law ou par des avocats. Des professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Montréal assistent aux cours et sont responsables des évaluations.

Langue des enseignements et du séjour en Chine

Les cours sont dispensés en anglais. Un professeur de droit chinois, maîtrisant le français et l'anglais, agit comme personne-ressource.

Reconnaissance

Selon l'inscription, 6 crédits de cours au 1er cycle ou 6 crédits de cours au 2e cycle* (en vue de l'obtention d'une maîtrise en droit (LL.M.), d'un DESS ou d'une attestation); ET

Un certificat délivré par la China University of Political Science and Law.

* L'évaluation des cours est différente selon que l'étudiant est inscrit à un cours du 1er cycle ou du 2e cycle. En plus des examens qui doivent être réussis par tous les étudiants, l'étudiant de 2e cycle doit rédiger un travail d'environ 25 pages sur un sujet de droit chinois.

Logement

Les participant(e)s sont logé(e)s à un hôtel (3 étoiles). Les chambres y sont climatisées. L'hôtel est à 5 minutes de marche du lieu où seront dispensés les cours et à proximité des lignes d'autobus menant à différents endroits de la ville de Beijing.

Coûts

	En occupation double ($ CAN)	En occupation simple ($ CAN)
Étudiants de l’Université de Montréal	2 650	supplément d'environ 800
Étudiants d’autres universités, juristes ou autres candidatures admises par un responsable	2 900	supplément d'environ 800

 

Ce montant inclut la documentation afférente aux cours, le logement dans un hôtel 3 étoiles, les petits déjeuners, les lunchs des deux premières semaines du séjour, l'accueil à l'aéroport (le lundi 6 mai), l'accompagnement en français et en anglais, les banquets d'ouverture et de fermeture du programme ainsi que les frais de visite de sites touristiques de Beijing.

Ce montant n'inclut pas les frais de scolarité, le coût du billet d'avion Montréal Beijing, les frais d'émission du visa par l'Ambassade de Chine à Ottawa, l'assurance médicale et les repas qui ne sont pas autrement couverts par le programme.

La Direction des relations internationales (DRI) contribuera au financement des étudiants de l'Université de Montréal. Un certain montant sera versé aux étudiants sous forme de bourses d'études. Les modalités relatives à ce paiement seront fournies aux étudiants inscrits au programme. Le respect du délai d'inscription est impératif.

Tout étudiant s'inscrivant après le 28 février 2013 ne sera donc pas éligible à cette contribution de la DRI.

Paiement des frais de scolarité

(1) Les étudiants de l’Université de Montréal seront facturés directement par la Direction des finances de l’Université (6 crédits);

(2) les étudiants d’autres facultés du Québec qui s’inscrivent par entente interuniversitaire (CRÉPUQ) doivent régler leurs frais de scolarité à leur institution d’attache;

(3) les étudiants des universités hors Québec, les juristes et tous les autres candidats admis par le vice-doyen aux études supérieures doivent communiquer avec ce dernier.

Visites organisées

À Beijing (frais compris dans le programme)* : la Grande muraille, le tombeau des Mings, la Cité interdite, la place Tiananmen, le Grand Hall du Peuple, le vieux Beijing. Les participants assisteront à un procès à Beijing et visiteront un cabinet d'avocats. Ils pourront également visiter, à leurs frais, d'autres sites touristiques prestigieux durant les week-ends ou encore avant ou après le programme d'été : Shanghai, Xi'an, Hong Kong, ChengDu, etc. Du personnel les aidera à organiser ces visites sur place.

* Sujettes à modifications

Renseignements relatifs à l'émission des visas

Les participants devront se procurer un visa individuel en remplissant le formulaire (« Visa Application Form ») à partir du site de l'ambassade de Chine à Ottawa.

Ils devront y joindre la lettre d'invitation personnelle provenant de la China University of Political Science and Law (CUPL) et tout autre document exigé par les autorités consulaires. Cette lettre nous parvient à la mi-mars.

Le fait de ne pas respecter ces formalités peut entraîner des difficultés avec les autorités chinoises.

Afin de faciliter vos démarches pour obtenir les visas, la Faculté fera un envoi « collectif » à Madame Nicole Geoffroy qui fera les démarches auprès de l'Ambassade d'Ottawa. Il s'agit d'un service optionnel. Des frais de 25 $ devront être payés directement à Madame Geoffroy pour ce service.

La date limite pour apporter les documents nécessaires à Madame Monique Gratton (local A-9478) est fixée au 4 avril 2013 à 17 h (Délai de rigueur).

Informations concernant les vaccins

Clinique Santé-Voyage du Centre hospitalier de l'Université de Montréal (CHUM)
1001, rue Saint-Denis, 6e étage
(514) 890-8000, poste 35937

Assurance-voyage obligatoire

Aucune personne inscrite ne sera autorisée à participer au programme d'études en Chine à moins de prouver qu'elle détient une assurance-voyage pour la durée du forfait.

Renseignements relatifs au voyage en avion

Le participant peut faire affaire avec l'agence de voyage de son choix. La Faculté peut suggérer les services de :

Madame Sylvie Breault
Club Voyages Rosemont
2374, rue Beaubien Est, Montréal
(514) 376-5910

Madame Carol Lam
Voyages Jade
1107, rue Clark, Montréal
(514) 861-3497

Annulation

L'Université de Montréal se réserve le droit d'annuler la tenue du programme d'été dans l'éventualité de circonstances défavorables.

Inscription

Les personnes intéressées sont priées de faire parvenir le formulaire d'inscription dûment rempli, accompagné d'un chèque de dépôt à l'ordre de l'Université de Montréal, au montant de 500 $, de même que la lettre de motivation de 1-2 pages (à l'attention de Mme Marie-Claude Rigaud), au plus tard le 28 février 2013. Le solde sera payable au plus tard le 19 avril 2013.

Faire parvenir la demande d''inscription à :

Programme d'été en Chine
Faculté de droit
Université de Montréal
C.P. 6128, succ. Centre-Ville
Montréal (QC)  H3C 3J7

ou en personne à :

Monique Gratton, local A-9478

Information

infochine@droit.umontreal.ca
(514) 343-6125