BOISVERT, Anne-Marie

Professeure titulaire, détachée de la Faculté à titre de vice-rectrice aux ressources humaines et à la planification de l'Université de Montréal anne-marie.boisvert@umontreal.ca Tél. : 514 343-7431 Téléc. : 514 343-5750 Bureau au rectorat : H 605-4 Adresse géographique 3101, chemin de la Tour Montréal (Québec) Canada H3T 1J7 Adresse postale C.P. 6128, succursale Centre-ville Montréal (Québec) Canada H3C 3J7

 

Diplômes

LL. M. (Harvard), 1987
LL. B. (Montréal), 1984

 

Domaines d'intérêts

Droit pénal général (responsabilité, procédure et preuve)

 

Publications

Publications sur Papyrus

Liste sélective

Livres

DUMONT Hélène et Anne-Marie BOISVERT (dir.), La voie vers la Cour pénale internationale: tous les chemins mènent à Rome, Les Journées Maximilien–Caron 2003, Montréal, Thémis, 2004

 

Rapports

BOISVERT Anne-Marie, La protection des collaborateurs de la justice : éléments de mise à jour de la politique publique, Québec, Sécurité publique Québec, 2005

BOISVERT Anne-Marie et VIAU Louise, Mémoire présenté lors des consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l’étude du projet de loi n°109, Loi sur le directeur des poursuites publiques, 7 juin 2005, 27 p.

Articles

BOISVERT, Anne-Marie, « La Négligence criminelle, la négligence pénale et l'imprudence en matière réglementaire: quelles différences ? », (2000) 5 Can. Crim. L. Rev. 247-262

PARADELLE Muriel, Hélène DUMONT, Anne-Marie BOISVERT, « Quelle justice pour quelle réconciliation ? Le Tribunal pénal international pour le Rwanda et le jugement du génocide », (2005) 50.2 McGill Law Journal 359-413

BOISVERT, Anne-Marie, Hélène DUMONT et Martin PETROV, « Quand les crimes des sous-fifres engagent la responsabilité de leur chef: la doctrine de la responsabilité du supérieur hiérarchique en droit pénal international », (2004) 9 Can. Crim. L. Rev. 93-135

BOISVERT, Anne-Marie, « La responsabilité versant acteurs: vers une redécouverte, en droit canadien, de la notion d'imputabilité », (2003) 33 Rev. Gen. 271

BOISVERT, Anne-Marie, et André JODOUIN, « De l’intention à l’incurie : le déclin de la culpabilité morale en droit pénal canadien », (2002) 32 Rev. Gen., 759

BOISVERT, Anne-Marie, Peines minimales obligatoires et exemptions constitutionnelles : la politique du pire, (2001) 31 Rev. Gen., 647

BOISVERT, Anne-Marie, « La constitutionnalisation de la mens rea et l’émergence d’une nouvelle théorie de la responsabilité pénale », (1998) 77 R. du B. can. 126-151

BOISVERT, Anne-Marie, « La fraude criminelle: sommes-nous allés trop loin », (1994) 40 McGill Law Journal 415

BOISVERT, Anne-Marie, « Le droit pénal: barème de la condition féminine? - Le cas de l'agression sexuelle », dans DUMONT, Hélène (dir.), Femmes et droit: 50 ans de vie commune... et tout un avenir, 2e Journées Maximilien-Caron (1991), Montréal, Thémis, 1993.

BOISVERT, Anne-Marie, « R. c. Seaboyer: au-delà du droit de la preuve », (1991) 37 McGill Law Journal 1110

BOISVERT, Anne-Marie, « Légitime défense et le syndrome de la femme battue: R. c. Lavallee », (1990) 36 McGill Law Journal 191

BOISVERT, Anne-Marie et Karim BENYEKHLEF, « Les modes alternatifs de résolution des litiges en droit criminel: considérations critiques », (1990), 10 Windsor YB Access Just., 3

 

Conférences

Sous la direction de Hélène Dumont et Anne-Marie Boisvert, La voie vers la cour pénale internationale : tous les chemins mènent à Rome — Les Journées Maximilien-Caron 2003, les 1er et 2 mai 2003 à Montréal.

 

Rayonnement

Doyenne de la Faculté de droit de l’Université de Montréal de 2004 à 2008

Rédactrice de la Revue canadienne de droit pénal