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MOORE, Benoît

Administrateur exerçant les fonctions de doyen
Professeur titulaire
Titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil

benoit.moore@umontreal.ca
Tél. : 514 343-7731
Téléc. : 514 343-2030
Bureau : A-9418

Page personnelle (Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil)

Secrétariat
Lise Cummings
Bureau : A-9486
Tél. : 514 343-2429

Adresse géographique
3101, chemin de la Tour
Montréal (Québec) Canada H3T 1J7

Adresse postale
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) Canada H3C 3J7

Notes biographiques

Benoît Moore est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal depuis 2000 (professeur titulaire depuis 2011).  De 2012 à 2014 il en a été vice-doyen à la vie facultaire et aux affaires externes et en est actuellement doyen par intérim. En 2006 il devient le premier titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de cette même faculté.

M. Moore a participé à la rédaction ou dirigé plusieurs livres dont Droit des obligations écrit avec Didier Lluelles (2e édition parue en 2012) et la 8e édition de La responsabilité civile avec Jean-Louis Baudouin et Patrice Deslauriers (parue en 2014). Il est l’auteur de plusieurs articles et a prononcé, ici et à l’étranger, de nombreuses conférences en droit civil, notamment en droit des obligations et en droit de la famille. Il a été professeur invité à l'Université Paris II (2006, 2010 et 2013), Bordeaux IV (depuis 2009) et à l’Université de Tunis (2009). De 2009 à 2012 le professeur Moore a également enseigné à l’école d’été de la Fondation pour le droit continental qui se tient annuellement à Paris.

Après en avoir été secrétaire général pendant plus de 10 ans, il est, depuis  2014, le président de la Section québécoise de l’Association Henri Capitant. Il a été élu en 2010 membre de l’Académie internationale de droit comparé.

Vous pouvez consulter le site de la Chaire Jean-Louis Baudouin : www.chairejlb.ca


Affiliations (centres, chaires, institutions de recherche)

Titulaire de la Chaire Jean-Louis-Baudouin en droit civil             

Secrétaire général de la Section québécoise de l'Association Henri Capitant depuis 2004

 

Diplômes

D.É.A. en droit privé (Paris I) 1995
LL. M. (Montréal) 1995
LL. B. (Montréal) 1992

 

Domaines d'intérêts

Droit des obligations, famille et personnes.

 

Enseignement

DRT-1001   Introduction au droit
DRT-1221   Droit des obligations 1
DRT-1222   Droit des obligations 2

 

Publications

Publications sur Papyrus

Livres

Pierre-Claude Lafond et Benoît Moore (dir.), L'équité au service du consommateur, Cowansville, Yvon Blais, 2010, 206 p.

BRAS-MIRANDA et Benoît MOORE (dir.), Mélanges Adrian Popovici – Les couleurs du droit, Montréal, Thémis, 2010, 752 p..

Benoît MOORE, Cécile BIDEAU-CAYRE et Violaine LEMAY, La représentation de l'enfant devant les tribunaux, Montréal, Thémis, 2009, 297 p.

Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS, Ejan MACKAY, Benoît MOORE et Stéphane ROUSSEAU (dir), Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques, Montréal, Thémis, 2009, 227 p.  

Didier LLUELLES et Benoît Moore, Droit des obligations, Montréal, Thémis, 2006, 2350 p. 

Benoît MOORE (dir.), Mélanges Jean Pineau, Montréal, Thémis, 2003, 741 p. 

Didier LLUELLES avec la collaboration de Benoît MOORE, Droit québécois des obligations, volume 1, Montréal, Thémis, 1998, lxix, 936 p.

  

Articles

« La formation du mariage », dans Pierre-Claude Lafond (dir), Jurisclasseur Québec – Famille et personnes, Lexis Nexis, 2010.

(avec Elena Lauroba) « La union marital en el Derecho de Quebe y en el de Canada », dans Josep Castellà Andreu et Sébastien Grammond (dir), Diversidad, derechos fundamentales y federalismo un dialogo entre Canada y Espana, Barcelone, Atelier Libros Juridicos, 2010, 279-295.

« Variations chromatiques: l’union de fait entre noir et blanc », dans Mélanges Adrian Popovici – Les couleurs du droit, Montréal, Thémis, 2010, 101-124.

« Culture et droit civil », dans Association Henri Capitant – Journées louisianaises, Paris, 2010, 217-239.

« Les contrats du consommateur au Québec », dans Association Henri Capitant – Journées colombiennes, Paris, 2010, 199-210

« Culture et droit de la famille : de l'institution à l'autonomie individuelle », (2009) 54 R. de D. Mc Gill 257-272.

(avec Élise Charpentier) « Responsabilité civile et rapports de voisinage – Responsable ou obligé? Commentaire de l’arrêt Ciment du St-Laurent c. Barrette », (2009) 43 R.J.T. 467-484.

« Convention de rupture et religion : À la frontière du droit et de la foi », (2009) 34 R.R.J. 43-55.

« Sur la contractualisation de la croyance », dans Jean-François Gaudreault-Desbiens (dir.), Le droit, la religion et le « raisonnable », Montréal, Thémis, 2009, 493-530.

« À la volonté de Dieu ou des contractants? Commentaire sur l'affaire Marcovitz c. Bruker », (2009) 43 R.J.T. 219 - 241. 

« Obligations en général », dans Pierre-Claude LAFOND (dir), Jurisclasseur Québec - Obligations et Responsabilité civile, Fascicule 1, Montréal, LexisNexis. 

« Contrat en général, nature et espèces », dans Pierre-Claude LAFOND (dir), Jurisclasseur Québec - Obligations et Responsabilité civile, Fascicule 2, Montréal, LexisNexis. 

« Sur l'avenir incertain du contrat de consommation », (2008) 49 C. de D. 5-25.

(avec Daniel Gardner) « La responsabilité contractuelle dans la tourmente », (2007) 48 C. de D. 543-578. 

« Autonomie ou dépendance: réflexions sur les liens unissant le droit contractuel de la consommation au droit commun », dans Pierre-Claude LAFOND, Droit de la consommation sous influences, Cowansville, Yvon Blais, 2007, p. 1-31 

« L’arrêt de l’Assemblée plénière du 6 octobre 2006 : perspectives québécoises », (2007) Revue des contrats, p. 618-621. 

« L'acculturation en droit de la consommation québécois », dans Jean-Louis NAVARRO et Guy LEFEBVRE (dir.), L'acculturation en droit des affaires, Montréal, Thémis, 2007, p. 295-326. 

« Perspectives sur le droit québécois de la famille », (2006) Revista da Faculdade de Direito UFPR 17--27 (Curitiba, Brésil). 

« Le système juridique canadien et le droit des affaires », dans Guy LEFEBVRE et Stéphane ROUSSEAU (dir.), Introduction au droit des affaires, Montréal, Thémis, 2006, p. 1-27. 

« La réforme de la loi sur la protection du consommateur et l'équité contractuelle », dans François MANIET (dir.), La réforme de la Loi sur la protection du consommateur, Cowansville, Yvon Blais, 2005. 

« La filiation homosexuelle en droit québécois », (2005)3 R.R.J. 1667-1680. 

« De la délégation certaine à la délégation incertaine : error communis facit jus et legem », (2004) 38 R.J.T. 475-485. 

« Enfoques sobre el derecho quebequense de familia », dans Paul Enrique Rojo (dir.), Sociedad e Diereito no Quebe e no Brasil, Porto Alegre, Universade Federal do Rio Grande, 2004, p. 165-182. 

« Les clauses abusives : dix ans après », (2003) 63 Revue du Barreau 59-101. 

« Quelle famille pour le XXIe siècle? Perspectives québécoises », (2003) Canadian Journal of Family Law 57-97. 

« Le droit de la famille et les minorités », (2003) R.D.U.S. 229-260. 

« Le contrôle des clauses abusives : entre formation et exécution du contrat », dans Benoît MOORE (dir.), Mélanges Jean Pineau, Montréal, Thémis, 2003, 461-489. 

« Autonomie et spécificité de l'article 1436 C.c.Q. », dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), Mélanges Claude Masse, Cowansville, Yvon Blais, 2003, 595-613. 

« La théorie des sources des obligations : éclatement d'une classification », (2002) 36 R.J.T. 689-731. 

« La classification des sources des obligations : courte histoire d'une valse-hésitation », (2002) 36 R.J.T. 275-296. 

« Les enfants du nouveau siècle » [Libres propos sur la réforme de la filiation] », dans Développements récents en droit familial, Cowansville, Yvon Blais, 2002, p. 75-112. 

« L'union homosexuelle et le Code civil du Québec : de l'ignorance à la reconnaissance », (2002) 82 R. du B. Can. 121-152. 

« La discrimination dans le droit québécois de la famille », dans Jean-Louis BAUDOUIN et Patrice DESLAURIERS (dir.), Droit à l'égalité et discrimination : aspects nouveaux, Cowansville, Yvon Blais, 2002, 265-293. 

« La notion de « parent psychologique » et le Code civil du Québec », (2001) R. du N. 115-125. 

« L'absence d'intention conjugale : Mariage simulé ou erreur sur la personne? », (2000) R. du N. 245-294. 

« L'offre dans le contrat d'assurance: une divergence qui en appelle une autre », (1998) 32 R.J.T. 361-438. 

« De l'acte et du fait juridique ou d'un critère de distinction incertain », (1997) 31 R.J.T. 277. 

« À la recherche d'une règle générale régissant les clauses abusives en droit québécois », (1994) 28 R.J.T. 177-237.

 

Conférences

« Les troubles de voisinage : une responsabilité sans faute », présentée avec Me François Fontaine dans le cadre du congrès annuel du Barreau du Québec, à la Malbaie, le 4 juin 2010.

« Le droit civil et ses Codes – Parcours à travers l’Amérique : Rapport de synthèse », présentée à l’Université McGill, le 19 mai 2010.

« Regards sur la famille homosexuelle : la reconnaissance de l’homoparenté en droit québécois », présentée dans le cadre d’un colloque sur le droit de la famille belge-québécois, organisé en collaboration avec l’Université Libre de Bruxelles et la Chaire du notariat, Université de Montréal, 16 avril 2010.

« Le contrôle des clauses abusives : perspectives de droit québécois », présentée dans le cadre des 2e journée Franco-allemande, à l’Université Bordeau IV, France, le 26 mars 2010.

« La responsabilité sans faute depuis l’arrêt Ciment St-Laurent », présentée dans le cadre du congrès de l’Association des Avocats de Provinces », Laval, le 16 octobre 2009.

« Famille homosexuelle: la reconnaissance de l'homoparenté en droit québécois », présentée à l'Université Libre de Bruxelles, Belgique, le 14 mai 2009.

« L'interprétation des contrats en droit québécois: entre objectivisme et subjectivisme, présentée dans le cadre d'un colloque organisé par l'Institut national de la magistrature à St-John's Terre-Neuve, le 6 mai 2009.

« La transposition de la doctrine française au Québec: illustration par la controverse sur le domaine de la responsabilité contractuelle », présentée à l'Université McGill dans le cadre d'un colloque organisé par l'Association québécoise de droit comparé, le 24 avril 2009.  

« La réforme du droit français des contrats: une perspective québécoise », présentée conjointement avec le professeur Christophe Jamin de l'École de Sciences politiques, Paris, le 10 février 2009 dans le cadre des ateliers de droit civil Wainwright à l'Université McGill. 

« Contrat et effet protecteur des tiers », présentée avec le professeur Sébastien Lanctôt, le 13 novembre 2008 à la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre de la Journée Suisse-Québec de l'Association Henri Capitant. 

« 400 ans de droit privé », présentée avec les professeures Marie-Ève Arbour et Nathalie Vézina, le 23 octobre 2008 à Québec dans le cadre de l'Assemblée annuelle des juges de la Cour supérieure. 

« Culture et droit privé », présentée à Bâton Rouge en Louisiane, le 19 mai 2008 dans le cadre des journées Lousianaises de l'Association Henri Capitant. 

« À la recherche des limites du contrat : libres propos sur l'affaire Marcovitz c. Bruker », présentée à la Chaire d'étude Claire-Bonenfant sur la condition des femmes – Université Laval, le 18 avril 2008. 

« L'apport de l'analyse économique du droit au droit des obligations», présentée dans le cadre d'une table ronde organisée par la section de droit privé de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 28 mars 2008. 

« Réflexions autour de l'Arrêt Marcovitz : entre volonté et religion ou les limites du contrat », présentées le 21 février dans le cadre des conférences de la Chaire du Notariat de l'Université de Montréal. 

« L'acculturation du droit québécois de la consommation », présentée le 23 novembre 2007 à Lyon dans le cadre des 11e rencontres juridiques organisées par l'Université de Lyon II. 

« Le contrat de consommation », présentée le 24 septembre 2007, dans le cadre des journées colombiennes de l’Association Henri Capitant. 

« Contrat et religion » dans le cadre du colloque La religion, le droit et le « raisonnable », tenu le 18 juin 2007 et organisé conjointement par la Faculté de droit, la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et constitutionnelles nord-américaines et comparées et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil. 

« Conférence de clôture sur l'union de fait » dans le cadre du colloque organisé par la Chaire du notariat et la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil à l'Université de Montréal le 16 mars 2007. 

« Droit étranger, droit commun et droit de la consommation: influences et interdépendance », conférence présentée dans le cycle du GREDICC, UQÀM, 15 mars 2007. 

« Droit québécois de la filiation », conférence présentée dans le cadre des journées franco-québécoises de l'association Henri Capitant, le 13 décembre 2006 à Paris. 

« La réforme de la loi sur la protection du consommateur et l'équité contractuelle », présentée le 15 mars 2005 à l'Université du Québec à Montréal, dans le cadre d'un colloque organisé par la Fondation Claude-Masse. 

« La filiation homosexuelle en droit québécois », Paris, octobre 2004. 

« Panorama du droit de la famille québécois », 8 et 9 mai 2003, Porto Allegre et Curitiba, Brésil. 

« Les enfants du nouveau siècle » présentée le 13 septembre à Québec et le 20 septembre 2002 à Montréal dans le cadre des Développements récents en droit familial organisé par le Barreau du Québec. 

« Quelle famille pour le XXIe siècle? » présentée le 16 juillet 2002 à Brisbane, Australie dans le cadre du congrès de l'Académie Internationale de droit comparé. 

« Les minorités en droit de la famille québécoise » présentée le 24 mai 2002 au Mexique dans le cadre du congrès international de l'Association Henri-Capitant. 

« Les conjoints de même sexe en droit civil : situation actuelle et perspectives d'avenir », présentée dans le cadre d'un mini-colloque en droit de la famille du Barreau du Québec, 14 juin 2001. 

« La discrimination en droit de la famille » présentée le 1er juin 2001 à Paris dans le cadre du congrès international de l'Association Henri-Capitant. 

« Le mariage simulé » présentée aux juges de la Cour supérieure district de Montréal, avril 2001. 

« L'union homosexuelle et le Code civil du Québec : De l'ignorance à la reconnaissance? », présentée le 9 février 2001 dans le cadre d'un colloque sur la discrimination organisé par la section québécoise de l'Association Henri-Capitant.

 

Rayonnement

Il a été professeur invité à l'Université Paris II (2006 et 2010), Bordeaux IV (2009 et 2010) et à l’Université de Tunis (2009). Il a de même enseigné à l’école d’été de la Fondation pour le droit continental qui se tient annuellement à Paris (2009 et 2010).

 

 


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