CDACI | CRDP | AED | ACSED | English site
LEFEBVRE, Brigitte
 |
|
Affiliations (centres, chaires, institutions de recherche)
Chaire du notariat de l’Université de Montréal (Titulaire, chercheure principale)
Membre de la Chambre des notaires du Québec depuis 1985
Membre du Comité de gestion de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de l’Université de Montréal
Membre du conseil d’administration de l’Association Henri Capitant (Section québécoise).
Diplômes
Doctorat en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II), 1997
LL. M. (UdeM), 1988
DDN (UdeM), 1985
LL. B. (UdeM), 1984
Domaines d'intérêts
Le droit patrimonial de la famille, le droit des successions, le droit des obligations. Principaux champs de recherche : les conjoints de fait, les régimes matrimoniaux, la justice et l'équité contractuelle (principe de la bonne foi).
Enseignement
DRT 3203 - Régimes matrimoniaux
Publications
Livres
LEFEBVRE, Brigitte, Les régimes matrimoniaux : Contrat de mariage, séparation de biens et société d’acquêts, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 264 p.
LEFEBVRE, Brigitte, La bonne foi dans la formation du contrat, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998, 304 p.
Direction d'ouvrages
LEFEBVRE, Brigitte (dir.), Mélanges Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, 595 p.
LAFOND, Pierre-Claude et Brigitte LEFEBVRE (dir.), L'union civile : nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, 399 p. (préface p.IX-XII)
Chapitres de livres
« L'union de fait » dans LAFOND, Pierre-Claude (dir.), Personnes et Famille, JurisClasseur Québec – Fascicule 28, Montréal, Lexis Nexis, 2010, 35 p.
« Bonne foi : Principe et application » dans LAFOND, Pierre-Claude (dir.), Obligations et responsabilité civile, JurisClasseur Québec - Fascicule 5, Montréal, Lexis Nexis, 2008, 27 p.
Articles avec comité de lecture
« La rupture du contrat pour cause d'inexécution : regards sur le rôle de la bonne foi », (2006) 36 R.G.D. 69-84
« L'affaire Dell : Réflexions sous l'angle du droit civil » (2007) 37 Revue générale de Droit 393-406
« Le contrat d'adhésion », dans Le code civil du Québec : Bilan d'une décennie 1994-2004, (2003) 105 R. du N. 439-490
« L'ordre public et les rapports patrimoniaux dans les relations de couples », (1999) 40 C. de D. 343-363. (en collaboration avec Pr. Christianne Dubreuil)
« La bonne foi notion protéiforme », (1996) 26 R.D.U.S. 321-354
« La justice contractuelle: mythe ou réalité? », (1996) 37 C. de D. 17-30
« La faillite et le patrimoine familial », (1994) 28 R.J.T. 367-395. (en collaboration avec Pr. Albert Bohémier)
« La bonne foi dans la formation des contrats », (1992) 37 Mc Gill L. J. 1053-1069
« Les nouvelles règles concernant les rapports économiques entre les époux et la faillite: La faillite et la prestation compensatoire », (1991) 25 R.J.T. 1. (en collaboration avec Pr. Albert Bohémier)
« La clause d'exclusivité territoriale serait-elle une clause essentielle du contrat de franchise? » 92 R. du N. 253-258
Articles publiés à l'étranger
« Les visages de la conjugalité au Québec et les disparités juridiques : l'exemple de l'encadrement juridique de la résidence familiale », (2008) 38 Revue de la Faculté de droit - Université libre de Bruxelles 9-28 (Éd. Bruylant, 2010)
« Tableau comparatif : mariage - union civile - union de fait », (2009) 6 Actualités du droit de la famille 104-107 (Kleuwer, Belgique)
« La rupture du contrat », dans Le contrat, Journées brésiliennes - 2005, Travaux de l'Association Henri Capitant, t.LV, Paris, Société de législation comparé, 2008, p. 727-737 (Rapport national)
« La notion de contrat d'adhésion : portée et limites d'une définition », dans Études offertes au professeur Philippe Malinvaud, Paris, Lexis Nexis/Litec, 2007, p. 375-391
« La eutanasia, ayuda al suicido e interrupcion de tratamiento en el derecho quebequés », dans Eutanasia, Revista de Derecho Comparado, vol. 12, Argentine, 2006, 45-59
« L'échange de documents informatisés : l'expérience du notariat québécois », (2001) 65 Petites Affiches 30-34
Articles
« L'étrange « mandat » qu'est celui donné en prévision de l'inaptitude : lorsque la volonté occulte la finalité », dans MOORE, Benoît et Generosa BRAS MIRANDA (dir.), Mélanges Adrian Popovici. Les couleurs du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2010, p. 75-96
« L'accroissement du pouvoir discrétionnaire du juge en matière de validation d'un testament informe : les enseignements de la cour d'appel », dans LEFEBVRE, Brigitte (dir.), Mélanges Comtois, Montréal, Éditions Thémis, p. 417-432
« Droit d'auteur, droit matrimonial et droit successoral », dans ALAI Canada (dir.), Un cocktail de droit d'auteur, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 213-245
« L'évolution de la justice contractuelle en droit québécois: Une influence marquée du droit français quoique non exclusive », dans NAVARRO, Jean-Louis et Guy LEFEBVRE (dir.), L'acculturation en droit des affaires, Montréal, Thémis, 2007, p. 197-219
« L'évolution de la notion de conjoint en droit québécois » dans LAFOND, Pierre-Claude et Brigitte LEFEBVRE (dir.), L'union civile : nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 3-25
« La négociation d'un contrat : source potentielle de responsabilité extracontractuelle », dans LAFOND, Pierre-Claude (dir.), Mélanges Claude Masse, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 571-592
« Projet de loi 84 : Quelques considérations sur les nouvelles dispositions en matière de filiation et sur la notion de conjoint », (2002) 2 C.P. du N. 3-30
« Le traitement juridique des conjoints de fait : deux poids, deux mesures! », (2001) C. P. du N. 223-262
« Liberté contractuelle et justice contractuelle : le rôle accru de la bonne foi comme norme de comportement », dans Développements récents en droit des contrats- 2000, vol. 129, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000, p. 49-70
« Le "gentleman's agreement": aspects théoriques et pratiques », dans Droit contemporain - 1998, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999, p. 91-99
« Rupture des pourparlers: négociateurs, appel à la prudence! », dans Développements récents en droit commercial, F.P.B.Q., vol.112, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998, p. 121-134
« Quelques considérations sur la notion d'ordre public à la lumière du Code civil du Québec », dans Récents développements en droit civil (1994), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1994, p. 149-162
« La vente en bloc et la disposition des fonds », (1991) 1 C.P. du N. 159-207
« Les clauses d'exclusivité dans le domaine du franchisage », dans Développements récents en droit commercial (1991), Cowansville, 1991, Éditions Yvon Blais, p. 117-153
Conférences (liste sélective)
Conférences à l'étranger
« Les conjoints de fait au Québec : vers un droit aux aliments? », Bruxelles, Université libre de Bruxelles, 16 mai 2011
« Mariage- Union civile – Union de fait : la protection du logement familial », Séminaire international de droit comparé, Université libre de Bruxelles – Université de Montréal, « Regards croisés sur le couple à la lumière des droits québécois et belge », Bruxelles, le 14 mai 2009
« Le mandat de pour cause d’inaptitude : 20 ans d’expérience québécoise », Colloque « Notaires et professionnels du droit associés » « Thème : Les personnes vulnérables », Université du Notariat d’Auvergne, Clermont-Ferrand, 24 avril 2009
« Portrait de la conjugalité au Québec au 21e siècle », Belgique, Université de Liège, 16 décembre 2008
« Le mandat de protection en droit québécois », Colloque : L'adaptation du droit au vieillissement de la population, Lyon, Université Jean Moulin Lyon III, 17 juin 2008
« L'évolution de la justice contractuelle en droit québécois: Une influence marquée du droit français quoique non exclusive », Colloque : L'acculturation en droit des affaires, Lyon, 23 novembre 2007
« Les directives de fin de vie en droit québécois », Journées franco-québécoises, Association Henri Capitant, Paris, 13 décembre 2006
Conférences au Québec
« Récents développements jurisprudentiels en matière d’union de fait », Chaire du notariat, Université de Sherbrooke, 13 avril 2011
« Recherche - mots clés : union de fait : résultat 15 », Chaire du notariat, Université de Montréal, 14 octobre 2010
« Les visages de la conjugalité au Québec », Regards croisés sur le couple à la lumière des droits québécois et belge, Université de Montréal, 16 avril 2010
« Amour et affaires sous l'angle du droit civil », Colloque « Amour et affaires », Université de Montréal, 12 février 2010
« La période précontractuelle », Journées Suisse-Québec, Association Henri Capitant, Université de Montréal, 13 novembre 2008
« L'auteur et ses proches » en collaboration avec la professeure Ysolde Gendreau, Université de Montréal, le 5 décembre 2007.
« Droit d'auteur, droit matrimonial, droit successoral », Colloque : Un cocktail de droit d'auteur, Association littéraire et artistique internationale (section Canada), Montréal, 14 mai 2007
« Le conjoint de fait : sujet de droit ? », Colloque: L'union de fait : droit positif et prospectif, Université de Montréal, 16 mars 2007
Rayonnement
Professeure invitée :
Madame Brigitte Lefebvre a été professeure invitée à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), l'Université Montesquieu-Bordeaux IV et l’Université Jean-Moulin (Lyon III).
