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TURP, Daniel

Professeur titulaire

daniel.turp@umontreal.ca
Tél. :  514 343-6118
Téléc. : 514 343-2199
Bureau : A-7464

Adresse géographique
3101, chemin de la Tour
Montréal (Québec) Canada  H3T 1J7

Adresse postale
C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) Canada  H3C 3J7

Site Web : www.danielturpqc.org (rubrique LE PROFESSEUR)

 

 

Diplômes

Doctorat d’État en droit (Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris) (Paris II), 1990 (Summa cum laude)
Diplôme (Académie de droit international de La Haye), 1989
Diploma in International Law (Université de Cambridge) 1981
Diplôme d’études approfondies (D.É.A.) (Paris II), 1980
Licence en droit (LL. M) (Université de Montréal), 1978
Licence en droit (LL.L) (Université de Sherbrooke), 1977
Certificat d'études en intégration européenne (Université de Montréal), 1976
Certificat d'études en common law (Université d’Ottawa), 1974

 

Domaines d'intérêts

Droit constitutionnel, droit international, droits fondamentaux (aspects constitutionnels et internationaux), constitutions nationales et droit international, traités internationaux, rapports entre le droit international, le droit canadien et le droit québécois, francophonie et droits fondamentaux, diversité culturelle, diversité linguistique et droit international, droit des relations économiques internationales, libre-échange nord-américain.

 

Enseignement

INT 6050 - Aspects juridiques des relations internationales (cours de maîtrise)
DRT 2100 - Droit international public général
DRT 3103 - Droit international des droits de la personne
DRT 3915 - Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau

 

Publications

Livres

TURP, Daniel, Nous, peuple du Québec : un projet de Constitution du Québec, Québec, Les Éditions du Québécois, 2005, 175 . 

TURP, Daniel, Le droit de choisir : Essais sur le droit du  Québec à disposer de lui-même /The Right to Choose : Essays on Québec's Right to Self-Determination,, Montréal, Thémis, 2003, 996 p. 

TURP, Daniel, La nation bâillonnée : le plan B ou l'offensive d'Ottawa contre le Québec, Montréal, VLB éditeur, 2000, 220 p. 

TURP, Daniel, L'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec, Montréal, Yvon-Blais, 1995, 249 p. 

MORIN, J.-Y., RIGALDIES et D. TURP, Droit international public : notes et documents, Montréal, Les Éditions Thémis, 3e édition (tome 1, 1997, 1232 p.; tome 2, 1997, 1033 p.); 

DEBARD, T., J. SCHMIDT, V. NABHAN et D. TURP, La régulation juridique des espaces économiques : interactions GATT/OMC, Union européenne et ALÉNA, Lyon, Centre Jaques-Cartier, 1996, 261 p.; 

SCHABAS, W. et D. TURP, Droit international, canadien et québécois des droits et libertés : notes et documents, Cowasville, Les Éditions Yvon Blais, 2e éd, 1998, 367 p.; 

BROSSARD, J. et D. TURP, L'accession à la souveraineté et le cas du Québec : conditions et modalités politico-juridiques, 2e éd. (avec supplément), Montréal, PUM, 1995, 853 p.; 

TURP, D. et G. BEAUDOIN (dir.), Perpectives canadiennes et européennes des droits de la personne, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1986, 722 p.; 

RIGALDIES, F. et D. TURP, Actes du Colloque sur le Québec et les Communautés européennes, Montréal, Éditions Thémis, 1986, 274 p.; 

TURP, D. et S. PIÉRARD, Répertoire québécois des thèses de doctorat et mémoires de maîtrise en droit international, Montréal, Les Éditions Thémis, 1984, 31 p.; 

TURP, D. et A. FURLOTTE, Bibliographie québécoise en droit international public, Montréal, Les Éditions Thémis, 1984, 16 p. ; 

TURP. D. et J. LEVY, Sources et méthodologie du droit québécois et canadien : notes et documents, Montréal, Éditions Thémis, 1981, 576 p.

 

Articles

TURP, Daniel « Le consentement de l'État du Québec aux engagements internationaux et sa participation aux forums internationaux », dans Sienho YEE and Jacques-Yvan MORIN (eds.), Multiculturalism and International Law- Essays in Honour of Edward McWhinney, Leiden-Boston, Martinus Nijoff, 2009, p. 719-752. 

TURP, Daniel, « Une Constitution du Québec », dans Pierre NOREAU et Louise ROLLAND (dir.), Mélanges Andrée Lajoie- Le droit, une véritable dépendante, Montréal, Éditions Thémis, 2008, p.  

TURP, Daniel, « Katia, l'internationaliste », (2007) Revue québécoise de droit international 11-12; 

TURP, Daniel , « L'émergence d'un droit québécois des relations internationales », dans Droit du pouvoir-, pouvoir du droit- Mélanges offerts à Jean Salmon, Bruxelles, Bruylant, 2007, p. 681-710; 

TURP, Daniel et François ROCH, « Article 6- Convention de 1969 », dans Olivier CORTEN et Pierre KLEIN (dir.), Les conventions de Vienne sur le droit des traités, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 165-181; 

TURP, Daniel, « Une proposition de Charte montréalaise des droits et responsabilités », dans Libertés, justice, tolérance- Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan, Bruylant, Bruxelles, 2004, p. 1627-1639; 

TURP, Daniel, « The Clarity Bill and the Quebec Secession Reference : Shooting Down the Lodestar of Canadian Federalism », in LSUC Special Lectures 2000, Toronto, Irwin Law, 2002, p. 267-273; 

TURP, Daniel, « Le droit du Québec à l’autodétermination et à l’indépendance : la Loi sur la clarté du Canada et la Loi sur les droits fondamentaux du Québec en collision», dans M.-F. LABOUZ (dir.), Intégrations et identités nord-américaines vues de Montréal, Bruxelles, Bruylant, 2001, p.137-152; 

TURP. D, « Québec’s Right to Secessionist Self-Determination : the Colliding Paths of Canada’s Clarity Act and Québec’s Fundamental Rights Act »,  in J. DAHLITZ (ed.), Secession and International Law, Geneva, United Nations, 2001, p. 

TURP, D., « Self-Determination and Democracy : Canada’s Clarity Act and Québec’s Fundamental Rights Bill in Collision », in Y.N. KLY and D. KLY (eds), In Pursuit of the Right of Self-Determination : Collected Papers & Proceedings of the First International Conference on the Right of Self-Determination & the United Nations, Geneva, Clarity Press, 2001, p. 74-90 ; 

TURP, D., « Révolution tranquille et évolution constitutionnelle : d’échecs et d’hésitations », dans Y. BÉLANGER, R. COMEAU et C. MÉTIVIER (dir.), La révolution tranquille 40 ans plus tard : un bilan, Montréal, VLB éditeur, 2000, p. 63-70; 

TURP, D., « De la vocation confédérale et fédérale des partenariats économiques et politiques », dans M. SEYMOUR (dir.), Nationalité, citoyenneté et solidarité, Montréal, Liber, 1999, p. 135-141; 

TURP, D., « Un nouveau défi démocratique : l’accentuation du rôle du parlement dans la conclusion et la mise en œuvre des traités internationaux », dans CONSEIL CANADIEN DE DROIT INTERNATIONAL, L’influence du droit international sur la pratique du droit au Canada- Travaux du 27e Congrès annuel, The Hague, Kluwer Law International, 1999, p. 115-131; 

TURP, D., « Les incidences internationales de l’avis consultatif de la Cour suprême du Canada sur la souveraineté du Québec », L'Action nationale, vol. LXXXIX, numéro 4, avril 1999, p. 93-98; 

TURP, D., « The Issue of International Recognition in the Supreme Court of Canada’s Reference on Quebec Sovereignty », Canada Watch, September-October 1999, volume 7, numbers 4-5, p. 83-85, 97-98; 

TURP, D., « International Recognition in the Supreme Court of Canada’s Québec Reference», (1998) 35 Annuaire canadien de droit international 335-346; 

TURP, D., « The Recognition of Québec’s Right of Self-Determination and its exercise within a novel Body Politic », dans D. CLARK et R. WILLIAMSON (dir.), Self-Determination : International Perspectives, New York, St. Martin’s Press, 1996, p. 277-283; 

TURP, D., « A Select Bibliography on the Right of Self-Determination of Peoples », dans D. CLARK et R. WILLIAMSON (dir..), Self-Determination : International Perspectives, New York, St. Martin’s Press, 1996, p. 391-406; 

TURP, D., « Des arguments constitutionnels et un projet de Constitution québécoise », dans M. SARRA-BOURNET (dir.), Manifeste des intellectuels pour la souveraineté suivi de Douze essais sur l’avenir du Québec, Montréal, Fides, 1995, p. 239-284; 

TURP, D., «Un projet de Constitution pour un Québec souverain», L'Action nationale, vol. LXXXV, numéro 8, octobre 1995, p. 39-94; 

TURP, D., « Des accords de réciprocité ou de partenariat en matière linguistique entre un Québec souverain et le Canada », dans S. LÉGER (dir.), Les droits linguistiques au Canada: collusions ou collisions?, Ottawa, Centre canadien des droits linguistiques, Université d'Ottawa, 1994, p. 271-281; 

TURP, D., « La décennie du droit international et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes », (1993) 6 Annuaire de La Haye en droit international 85-94; 

TURP, D., « L’émergence de nouveaux États et le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes », dans CONSEIL CANADIEN DE DROIT INTERNATIONAL, La souveraineté étatique : le défi d’un monde en bouleversement, Travaux de la Conférence annuelle de 1992, Ottawa, Conseil canadien de droit international, 1993, p. 25-35, reproduit dans Y. LEBOUTHILLIER, D.M. MCRAE et D. PHARAND (dir.). Textes choisis en droit international- Contribution du Conseil canadien de droit international, The Hague, Kluwer International, 1999, p. 245-259; 

TURP, D., « Québec and Canada’s Future after the Charlottetown Accord Referendum : Genuine Sovereignties within a Novel Union », The Canadian Law Newsletter, volume XVI, February 1993, p. 41-45; Constitutional Forum, vol. 4, no 2, Spring 1993 p. 47-49; 

TURP, D., « Intangibilité des frontières terrestres du Québec et succession d’États en droit international », dans Les frontières du Québec : d’hier à demain, Québec, Faculté de foresterie et de géomatique de l’Université Laval, 1992, p. 77-81; 

TURP, D., « L’accord de libre-échange nord-américain et sa procédure générale de règlement des différends», (1992) 38 Annuaire français de droit international 808-822; 

TURP, D., « Citoyenneté canadienne, citoyenneté québécoise et citoyenneté commune selon le modèle de l’Union européenne », dans W. KAPLAN (dir.), Belonging : Essays on the Meaning and Future of Canadian Citizenship, Toronto and Montreal, McGill-Queen’s University Press, 1992, p. 164-177; 

TURP, D. et A.-G. GAGNON, « Le rapport du Consensus de 1992 sur la Constitution ou l’extinction de l’Accord du lac Meech », dans Les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal, Éditions Saint-Martin, 1992, p. 35-42; 

GAGNON, A.G. et D. TURP, « Du beau risque de René Lévesque à la capitulation tranquille de Robert Bourassa », dans Les objections de 20 spécialistes aux offres fédérales, Montréal, Éditions Saint-Martin, 1992, p. 29-34; 

TURP, D., « Options d’avenir politique et constitutionnel pour le Québec », (1991-92) 7 Revue québécoise de droit international 100-116; 

TURP, D., « Le droit de faire sécession : l’expression du principe démocratique », dans A.-G. GAGNON et F. ROCHER (dir.), Répliques aux détracteurs de la souveraineté du Québec, Montréal, VLB éditeur, 1992, p. 40-59; 

TURP, D., « Québec’s Democratic Right to Self-Determination : A Critical and Legal Reflection », dans C.D. HOWE INSTITUTE, Tangled Web : Legal Aspects of Deconfederation, Toronto, C.D. Howe Institute, 1992, p. 99-124; 

TURP, D., « Des dangers et responsabilités de la démocratisation dans les États en développement de la Francophonie », UREF, Démocratisation, économie et développement : la place de l’enseignement supérieur, Paris, AUPELF, 1992, vol. 2, p. 206-209; 

TURP, D., « Le contrôle du respect du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels », dans Le droit au service de la justice, de la paix et du développement : Mélanges Michel Virally, Paris, Pedone, 1991, p. 465-481; 

TURP, D., « Human Rights in Times of Emergency », dans E. McWHINNEY et G. TUNKIN (dir.), From Coexistence to Cooperation : International Law and Organization in the Post-Cold War Era, Dordrecht, Martinus Nijhoff, 1991, p. 277-284 ; 

TURP, D., « Les communications concernant l’État canadien au Comité des droits de l’Homme », dans Bulletin du Conseil canadien de droit international, vol. 17, no 3, mai 1991, p. 5-8; 

TURP, D., « L’examen des rapports périodiques du Canada en application du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels », (1991) 29 Annuaire canadien de droit international 330-354; 

SCHABAS, W. et D. TURP, « La Charte canadienne des droits et libertés et le droit international : les enseignements de la Cour suprême du Canada dans les affaires Keegstra, Andrews et Taylor », (1989-1990) 6 Revue québécoise de droit international 12-25; 

TURP, D., « La jurisprudence en droit international public », Revue québécoise de droit international, vol. 4 1987, p. 461-483; vol. 5, 1998, p. 405-416; vol. 6 (1989-90) (avec Nicola Angelini), p. 194-198. 

TURP, D., « La suprématie de la Convention européenne des droits de l’Homme et des chartes canadienne et québécoise des droits et libertés : rapport synthèse», dans G. BEAUDOIN (dir.), Vues canadiennes et européennes des droits de la personne, Montréal, Les Éditions Yvon Blais, 1989, p. 43-57; 

TURP, D., « L’arrêt Bazylo c. Collins et la nature juridique des ententes internationales du Québec », (1988) 1 Revue québécoise de droit international 345-357; 

TURP, D., « La souveraineté et l’individu », dans La souveraineté au XXIe siècle, Lyon, Centre de documentation et de recherche européennes, 1988, p. 77-86; 

TURP, D., « M. BOSSUYT, Guide to the Travaux préparatoires of the International Covenant on Civil and Political Rights », (1988) 26 Annuaire canadien de droit international 445-451 ; 

RIGALDIES, F. et D. TURP, « La formation su droit international par les actes unilatéraux étatiques : cadre théorique et pratique canadienne », (1987) Queen’s Law Journal 29-49; 

TURP, D., « The Teaching of International Law at the Université de Montréal : the 1971 to 1985 Period », (1987) 11 Dalhousie Law Journal 325-337; 

TURP, D., « Perspectives canadiennes et européennes des droits de la personne », dans D. TURP, et G. BEAUDOIN (dir.), Perpectives canadiennes et européennes des droits de la personne, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1986, pp 23-27; 

TURP, D., « La préparation et la présentation des rapports périodiques du Canada en application des traités relatifs aux droits et libertés », (1986) 24 Annuaire canadien de droit international 163-212; 

RIGALDIES, F. et D. TURP, « La formation du droit international public par les actes unilatéraux étatiques : cadre théorique et pratique canadienne », dans Droit international : options déterminantes pour le Canada 1985-2000, Kingston, Queen’s Law Journal, 1986, p. 29-49; 

TURP, D., « La contribution du processus d’Helsinki au développement progressif du droit international des droits de la personne », dans CONSEIL CANADIEN DE DROIT INTERNATIONAL, Réglementation et déréglementation internationale : évolution du rôle des institutions internationales, Travaux du Congrès de 1985, Ottawa, Ontario, 1986, p. 44-57;

TURP, D., « Le Comité permanent fédéral-provincial-territorial des fonctionnaires chargés des droits de la personne et sa participation à la mise en œuvre des traités », (1984-85) 2 Annuaire canadien des droits de la personne 77-136; 

TURP, D., « La préparation et la présentation des rapports périodiques du Canada en application des traités relatifs aux droits et libertés », (1986) 24 Annuaire canadien de droit international 163-212; 

TURP, D., « Le recours au droit international aux fins de l’interprétation de la Charte canadienne des droits et libertés : un bilan jurisprudentiel », (1984) 18 Revue juridique Thémis 353-411; 

TURP, D., « Commentaire relatif à la Loi sur l’immunité des États étrangers devant les tribunaux », (1982-83) 17 Revue juridique Thémis 175-186; 

TURP, D., « Le droit de sécession en droit international public », (1982) 20 Annuaire canadien de droit international 24-78;

 

Rayonnement

Président de l’Association québécoise de droit constitutionnel, depuis 2005;

Membre du Conseil d’administration du Réseau francophone de droit international, depuis 2004;

Président du Conseil d’administration de la Société québécoise de droit international, depuis 2001; 

Vice-président et président de la Commission politique du Parti Québécois, depuis 2009 ;

Député de Mercier à l’Assemblée nationale du Québec, 2003-2008;

Député de Beauharnois—Salaberry à la Chambre des communes du Canada, 1997-2000;

Membre de l'équipe d'observateurs indépendants du ministre de la Sécurité publique lors du IIIe Sommet des Amériques à Québec, 2001; 

Chargé de mission de l'Agence de coopération culturelle et technique auprès de la Commission constitutionnelle de la République des Seychelles, 1993; 

Expert-désigné auprès de la Commission d'étude des questions afférentes à l'accession du Québec à la souveraineté, 1992;

Expert désigné auprès de la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec (Commission Bélanger-Campeau), 1991.

Cours dispensés à l'étranger

Diversité culturelle, diversité linguistique, droits fondamentaux et Francophonie (Université Jean-Moulin (Lyon III) (Diplôme d’Université) (Printemps 2008)

Diversité culturelle et droit international (Université Jean-Moulin (Lyon III) (Diplôme d’Université) (Printemps 2007)

La contribution du droit international au maintien de la diversité culturelle (Académie de droit international de La Haye) (Eté 2005)

Questions d’actualité du droit international (Université de Paris-Sud (Paris XI)) (Automne 2003-Hiver 2004)

Site électronique : www.danielturpqc.org (rubrique LE PROFESSEUR)



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