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LLUELLES, Didier
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Notes biographiques
Didier Lluelles est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, où il enseigne depuis 1977, actuellement membre du Conseil de la Faculté et de son Comité du plagiat. Il est également membre du Barreau du Québec. Ses champs d’enseignement et de recherche couvrent essentiellement le droit des obligations et le droit des assurances. Le professeur Lluelles est l’auteur, avec son collègue Benoît Moore, du traité intitulé Droit des obligations, ouvrage de plus de 2000 pages paru en septembre 2006, aux Éditions Thémis et dont la parution a été favorablement saluée par la communauté civiliste. Il est aussi l’auteur du désormais classique Précis des assurances terrestres et, avec Me Christianne Dubreuil, du manuel Droit des assurances. arrêts commentés et textes normatifs. Présentement directeur de la Revue juridique Thémis, le professeur Lluelles vient de terminer un mandat de quatre ans à la présidence de la Section de droit privé de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il a aussi été Secrétaire de la Faculté (1983-1984). Me Lluelles est membre de la Société royale du Canada, depuis 2004, et a reçu, en 1999, la Médaille du rayonnement culturel, « au titre des lettres françaises », décernée à Paris par la Renaissance française, association placée sous le haut patronage du président de la République. Il est chercheur associé au CDACI depuis octobre 2008.
Affiliations (centres, chaires, institutions de recherche)
Chercheur associé au Centre de droit des affaires et du commerce international
Correspondant canadien du Centre français d’arbitrage en réassurance et assurance (Céfaréa de Paris)
Membre du Comité de direction scientifique du Centre de recherches en droit privé et comparé de l'Université McGill
Membre du Comité scientifique de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil
Membre du Barreau du Québec (1974-)
Diplômes
D.E.S. (droit privé général) (Paris), 1976
Distinctions, mentions
Membre de la Société royale du Canada, MRSC
Domaines d'intérêts
Droit civil, droit des obligations, droit des assurances.
Enseignement
DRT 1221 - Obligations 1
DRT 1223 - Obligations 3
DRT 3201 - Droit des assurances
Publications
Livres
Guide des références pour la rédaction juridique / Didier Lluelles; avec la collaboration de Josée Ringuette, 7e éd., Montréal : Éditions Thémis, c2008, 257 p.
Droit des obligations / Didier Lluelles, Benoît Moore, Montréal : Éditions Thémis, c2006, 2324 p.
Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs / [compilé par] Didier Lluelles, Christianne Dubreuil, 5e éd. 2005 rév. et augm., Montréal : Éditions Thémis, c2005, 1087 p.
Manuel de doctrine sur le régime des obligations / Didier Lluelles, Benoît Moore, Montréal : Thémis, 2005-
Précis des assurances terrestres / Didier Lluelles, 4e éd., Montréal : Éditions Thémis, c2005, 614 p.
Droit québécois des obligations / Didier Lluelles avec la collaboration de Benoît Moore, 2 v., Montréal : Éditions Thémis, 1998.
Droit des obligations : recueil de jurisprudence / Didier Lluelles, Jean Pineau, Montréal : Éditions Thémis, c1995
Droit des assurances : aspects contractuels / Didier Lluelles, 2e éd., Montréal : Éditions Thémis, c1986, 374 p.
Méthodes des références pour la dissertation juridique / textes colligés et préparés par Didier Lluelles, Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, 1986, 68 p.
Le droit québécois de l'eau (1976) (deux tomes), en collaboration (Guy Lord, directeur de la publication), Éditeur officiel du Québec (rédaction du chapitre sur les concessions en milieu hydrique).
Articles
« Du bon usage de l’usage comme source de stipulations implicites », Didier Lluelles, Revue juridique Thémis, 2002
« Les règles de lecture forcée ‘‘contra proferentem” et “contra stipulatorem”: du rêve à la réalité », Didier Lluelles, Revue juridique Thémis, 2003, p. 23
« L’application de la Charte canadienne des droits et libertés aux rapports de droit privé », Didier Lluelles et Pierre Trudel, Revue juridique Thémis, 1984, 18: 219
« Le transfert au sous-acquéreur de la garantie légale des vices cachés due par la fabricant, vendeur initial : les lumières et les ombres de la décision Kravitz de la Cour suprême », Didier Lluelles, Revue juridique Thémis, 1979, 14: 7
« De la pertinence d’une déclaration de risque inexacte à propos d’une garantie d’exonération de prime dans une assurance sur la vie : coordonnées de référence et qualification », Didier Lluelles, Revue juridique Thémis, 1986, 20: 459
« La tacite reconduction : cette méconnue, Didier Lluelles, Revue juridique Thémis, 2004, 38: 761
« Des engagements formels », dans Sébastien Lanctôt et Paul A. Melançon, Commentaires sur le droit des assurances et textes législatifs et réglementaires, Montréal, LexisNexis, 2008, p. 65.
« Les effets du contrat », dans JurisClasseur Québec, coll. “ Droit civil ”, Obligations et responsabilité civile, fasc. 7, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (2008), p. 7/1 à p. 7/215.
« L’assureur ne peut invoquer des conditions [...] qui ne sont pas énoncées par écrit dans le contrat (art. 2403 C.c.Q.). Cette disposition légale est-elle vouée à une “abrogation” judiciaire? Étonnement et inquiétude », (2007) 41 R.J.T. 497.
« La théorie des “attentes légitimes” (ou “raisonnables”) dans la clarification contractuelle. Est-ce si légitime? Est-ce bien raisonnable? », dans Mélanges en l’honneur du professeur Jean Pineau, sous la direction de Benoît Moore, Montréal, Éd. Thémis, 2003, p. 407
« Du bon usage de l’usage comme source de stipulations implicites », (2002) 36 R.J.T. 83.
Conférences
XIIe Conférence Albert Mayrand, prononcée par Didier LLUELLES, sur le sujet : « L’engagement par déclaration unilatérale de volonté en droit civil », le 6 novembre 2008
SÉANCE I – « Cloisonnement patrimonial en droit des sociétés : fonctionnement et dysfonctionnement », Président de séance : Didier LLUELLES, Conférences « VINGT-ET-UNIÈMES ENTRETIENS DU CENTRE JACQUES CARTIER », CHAIRE DU NOTARIAT DE L'UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL, 6 octobre 2008
Conférence sur la problématique des clauses externes en droit des assurances (l’article 1435, du droit des obligations, serait-il en passe d’éclipser l’article 2403, du droit des assurances?), le 13 avril 2007, par Didier LLUELLES, dans le cadre des Développements nouveaux en droit des assurances, sous les auspices du Service de la formation permanente du Barreau du Québec
Didier Lluelles : Rapporteur national, dans le cadre des Journées brésiliennes 2005 de l'Association Henri Capitant, à la Faculté de droit de São Paulo, sur le thème de la révision des contrats pour cause d'imprévision (mai 2005)
Conférence sur la langue et le style du Code civil, le 15 mars 2002, par Didier Lluelles dans le cadre de la rencontre organisée par l’Association québécoise de droit comparé, à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, intitulée « les dix ans du Code civil du Québec »
Colloque de Niort (France), organisé par l'Agence française de lutte contre la fraude à l'assurance, le 28 juin 1990, conférence de Didier Lluelles : « la lutte contre la fraude à l'assurance : le cas québécois », publié à l'Assurance française (Paris)
Dans le cadre de la Formation permanente du Barreau du Québec, à Montréal et à Québec, communication, donnée les 10 et 11 mai 1990 par Didier Lluelles, sur les problèmes reliés à la formation des contrats d'assurance sur la vie
Rayonnement
Professeur invité
Faculté de l'éducation permanente (Université de Montréal) (1991-)
École du Barreau du Québec, Centre de Montréal (1995-)
Faculté de droit de l'Université Laval (2001)
Université de Paris-II Panthéon Assas (1999)
Faculté de droit de l'Université de Poitiers (1989)
Département des Sciences juridiques de l'Université du Québec à Montréal : (1994)
Faculté de droit (Section de Droit civil) de l'Université d'Ottawa (1990-91-92-93-94)
Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke (1986)
