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LECLAIR, Jean
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Affiliations (centres, chaires, institutions de recherche)
Membre associé du Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal
Diplômes
LL. M. (Montréal), 1990
LL. B. (Montréal), 1985
Domaines d'intérêts
Fédéralisme
Droit constitutionnel canadien
Histoire du droit canadien
Autochtones et droit canadien
Théorie et épistémologie du droit
Publications
Livres et chapitres de livres
LECLAIR Jean, « Le fédéralisme comme refus des monismes nationalistes», dans Dimitrios Karmis et et François Rocher (dir.), La dynamique confiance-méfiance dans les démocraties mutinationales: Le Canada sous l'angle comparatif, Recherches amérindiennes au Québec, Québec, Presses de l'Université Laval, 2012, p. 209-243
LECLAIR Jean et MORIN Michel, « Peuples autochtones et droit constitutionnel », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit public », Droit constitutionnel, fasc. 15, Montréal, LexisNexis Canada, 2011, feuilles mobiles
LECLAIR Jean, « Le droit et le sacré ou la recherche d’un point d’appui absolu », dans Jean-François Gaudreault-Desbiens (dir.), Le droit, la religion et le « raisonnable — Le fait religieux entre monisme étatique et pluralisme juridique, Montréal, Éditions Thémis, 2009, pp. 476-490
LECLAIR Jean, « Le droit des successions autochtones: entre liberté et contrainte», dans La liquidation des successions - Collection Blais 2009, volume 1, Éditions Yvon Blais, p. 97-178.
LECLAIR Jean et GAUDREAULT-DESBIENS Jean-François, « Of Representation, Democracy and Legal Principles: Thinking about the Impensé? » dans Lorne Sossin et Peter H. Russell (ed.), Parliamentary Democracy in Crisis, University of Toronto Press, 2009, 105-120.
LECLAIR Jean, « Les silences de Polybe et le Renvoi sur la sécession du Québec », dans Jacques Boisneau (dir.), Personne et Res Publica, coll. “Méditérannées”, Vol. II, L’Harmattan, Paris, 2008, 135-150.
LECLAIR Jean, « Forging a True Federal Spirit — Refuting the Myth of Quebec’s ‘Radical Difference’ », dans André Pratte (ed.), Reconquering Canada: Quebec Federalists Speak Up for Change, Douglas & MacIntyre, Toronto, 2008, p. 29-74.
LECLAIR Jean, « L’interface entre le droit commun privé provincial et les compétences fédérales “attractives” », dans Un cocktail de droit d’auteur/A Copyright Cocktail, Éditions Thémis, Montréal, 2007, p. 25-54.
LECLAIR Jean, « Vers une pensée politique fédérale: la répudiation du mythe de la différence québécoise “radicale” », dans André Pratte (dir.), Reconquérir le Canada: un nouveau projet pour la nation québécoise, Les Éditions Voix parallèles, Montréal, 2007, p. 39-84.
LECLAIR Jean, « The Supreme Court’s Understanding of Federalism: Efficiency at the Expense of Diversity », dans Jean-François Gaudreault-Desbiens et Fabien Gélinas (éd.), The States and Moods of Federalism: Governance, Identity and Methodology, Montreal/Bruxelles, Yvon Blais/Bruylant, 2005, p. 395-444.
LECLAIR Jean, « Reforming the Division of Powers in Canada : An (Un)achievable Endeavour?», dans Gerhard Robbers (ed.), Reforming Federalism — Foreign Experiences for a Reform in Germany, Perter Lang, Frankfurt am Main, 2005, p. 93-134.
LECLAIR, Jean, « ’Petites collectivités locales’ ou nations ? Qui sont les titulaires du droit inhérent des peuples autochtones à l’autodétermination ? », dans Pierre Noreau et José Woehrling, Appartenances, institutions et citoyenneté, Wilson & Lafleur, 2005, p. 127-140.
LECLAIR Jean et autres, Canadian Constitutional Law, 3ème édition, Emond Montgomery Publications, Toronto, 2003, 1304 p.
LECLAIR Jean, « Thoughts on the Constitutional Problems Raised by the Repeal of the Civil Code of Lower Canada », dans The Harmonization of Federal Legislation with Quebec Civil Law and Canadian Bijuralism, Ministère de la Justice du Canada, 1999, p. 347-394.
LECLAIR Jean, « Study of the Constitutional Legality of the Repeal by the Quebec Legislature of Pre-Confederation Provisions of the Civil Code of Lower Canada Relating to Bills of Exchange and Interest », dans The Harmonization of Federal Legislation with Quebec Civil Law and Canadian Bijuralism, Ministère de la Justice du Canada, 1999, p. 613-714.
LECLAIR Jean, « Réflexions sur les problèmes constitutionnels soulevés par l’abrogation du Code civil du Bas Canada », dans L'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil québécois et le bijuridisme canadien, Ministère de la Justice du Canada, 1997, p. 355-406.
LECLAIR Jean, « Étude de la légalité constitutionnelle de l’abrogation, par la Législature du Québec, des dispositions préconfédérales du Code civil du Bas Canada relatives aux lettres de change et à l’intérêt de l’argent », dans L'harmonisation de la législation fédérale avec le droit civil québécois et le bijuridisme canadien, Ministère de la Justice du Canada, 1997, p. 627-734
LECLAIR Jean, « L’étendue du pouvoir constitutionnel des provinces et de l’État central en matière d’évaluation des incidences environnementales au Canada », dans Hélène Trudeau et Ejaan Mackay, L’environnement: À quel prix ?, Éditions Thémis, Montréal, 1995, p. 345-378
LECLAIR Jean, « L’impact de la nature d’une compétence législative sur l’étendue du pouvoir conféré dans le cadre de la Loi constitutionnelle de 1867 », dans Mélanges Jean Beetz, Montréal, Éditions Thémis, 1995, p. 613-677
Articles
Articles publiés dans des revues savantes qui utilisent un processus d’examen par les pairs
LECLAIR Jean, « L’avènement du constitutionnalisme en Occident : fondements philosophiques et contingence historique», (2011), 41 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 159-201.
LECLAIR Jean, « ‘Please, Draw Me a Field of Jurisdiction’. Regulating Securities, Securing Federalism », (2010) 51 Supreme Court Law Review 555-601.
LECLAIR Jean, « ‘Vive le Québec libre!’ Liberté(s) et fédéralisme », (2010) 3 Revue québécoise de droit constitutionnel
LECLAIR Jean, « La nature supraconstitutionnelle de l’ALÉNA et son impact sur la dynamique fédérale canadienne en matière de régulation de la protection de l’environnement », (2009) 39 Revue de Droit de l'Université libre de Bruxelles 171-200.
LECLAIR Jean, « Les périls du totalisme conceptuel en droit et en sciences sociales », (2009) 14 Lex Electronica
LECLAIR Jean, « 'Il faut se méfier des oracles'. Regards sur le droit et les autochtones », XLI Recherches amérindiennes au Québec 1, 102-111
LECLAIR Jean, « Federal Constitutionalism and Aboriginal Difference », (2006) 31 The Queen’s Law Journal 521-535
LECLAIR Jean, A review of Law Reviews : Comments of a Contented Victim, (2005) 31 The Queen’s Law Journal 385-401
LECLAIR Jean, « The Elusive Quest for the Quintessential ‘National Interest’ », (2005) 38 The University of British Columbia Law Review 355-374.
LECLAIR Jean, « Of Grizzlies and Landslides : The Use of Archaeological and Anthropological Evidence in Canadian Aboriginal Rights Cases », (2005) 4 Public Archaeology 107-117.
LECLAIR Jean, « Judicial Review in Canadian Constitutional Law: A brief Overview », (2004) 36 The George Washington International Law Review 543-555.
LECLAIR Jean, « The Kitkatla Decision : Finding Jurisdictional Room to Justify Provincial Regulation of Aboriginal Matters », (2003) 21 Supreme Court Law Review 73-104.
LECLAIR Jean, « The Supreme Court’s Understanding of Federalism: Efficiency at the Expense of Diversity », (2003) 28 Queen’s law Journal 411-453.
LECLAIR Jean, « Canada’s Unfathomable Unwritten Constitutional Principles », (2002) 27 Queen’s Law Journal 389-443 (récipiendaire du David Watson Memorial Award pour l’année 2002).
LECLAIR Jean, « Le Code civil des Français de 1804: une transaction entre révolution et réaction », (2002) 36 Revue juridique Thémis 1-82.
LECLAIR Jean, « A Ruling in Search of a Nation », (2000) 34 Revue juridique Thémis 885-890.
LECLAIR Jean, « L’indépendance judiciaire et la Cour suprême : reconstruction historique douteuse et théorie constitutionnelle de complaisance », (1998) 36 Osgoode Hall Law Journal 485-514
LECLAIR Jean, « The Supreme Court, the Environment, and the Construction of National Identity », (1998) 4 Revue d’études constitutionnelles/Review of Constitutional Studies 372-378
LECLAIR Jean, « La constitutionnalité des dispositions de la Loi sur les droits d’auteur relatives aux droits des distributeurs exclusifs de livres” », (1998) 11 Cahiers de propriété intellectuelle 141-155
LECLAIR Jean, « Aperçu des virtualités de la compétence fédérale en matière de droit criminel dans le contexte de la protection de l’environnement », (1996) 27 Revue générale de droit 137-171
LECLAIR Jean, « L’interaction entre le droit privé fédéral et le droit civil québécois en matière d’effets de commerce: perspective constitutionnelle », (1995) 40 Revue de droit de McGill 691-756
LECLAIR Jean, « L’étendue du pouvoir constitutionnel des provinces et de l’État central en matière d’évaluation des incidences environnementales au Canada », (1995) 21 Queen’s Law Journal 37-77
LECLAIR Jean, « L’impact de la nature d’une compétence législative sur l’étendue du pouvoir conféré dans le cadre de la Loi constitutionnelle de 1867 », (1994) 24 Revue juridique Thémis 661-719
LECLAIR Jean, « La Constitution par l’histoire: portée et étendue de la compétence fédérale exclusive en matière de lettres de change et de billets à ordre », (1992) 33 Les Cahiers de droit 535-616
Articles publiés dans des revues professionnelles
LECLAIR Jean, « La métaphore du dialogue en droit constitutionnel canadien », (2003) Revue du Barreau numéro spécial 377-420; cet article a été publié en version portugaise : « Reflexões Criticas a Respeito da Metáfora do Dialogo no Direito Constitucional Canadense », (2010) 412 Revista Forense 111-145.
LECLAIR Jean, « Réflexions sur les problèmes constitutionnels soulevés par l’abrogation du Code civil du Bas Canada », (1997) 99 Revue du Notariat 155-197.
LECLAIR Jean , « La théorie des dimensions nationales: une boîte à phantasmes — Canada (Procureur général) c. R.J.R. MacDonald Inc. », (1993) 72 Revue du Barreau canadien 524-538
Articles publiés dans des revues sans comité de lecture
LECLAIR Jean, « Jane Austen and the Council of the Federation », (2006) 15 Constitutional Forum constitutionnel 2, 51-61.
LECLAIR Jean, « L’affaire Kitkatla ou le pouvoir des provinces de réglementer les questions autochtones », 2003 XXXIII Recherches amérindiennes au Québec 115-116
LECLAIR Jean, « Impoverishment of The Law by The Law: A Critique of The Attorney General’s Vision of The Rule of Law and The Federal Principle, (1998) 10 Constitutional Forum/Forum constitutionnel 1-8
LECLAIR Jean, « Goundhog Day at the Supreme Court : The Federal Criminal Law Power Authorizes the Regulation of Toxic Substances Harmful to the Environment », (1998) 7 Canada Watch 31-32
LECLAIR Jean, « L’autonomie gouvernementale des autochtones : le processus est à repenser », (1997) 18 Options politiques 31-34
Divers
LECLAIR Jean, « Hommage au Professeur François Chevrette », (2012) 20 Le Monde Juridique. Le magazine des juristes du Québec 8, pp. 5-6 et 9-10.
LECLAIR Jean, « Témoignage d’un collègue et ami [au sujet de François Chevrette] », (2012) 46 Revue juridique Thémis 181-183.
LECLAIR Jean, « De la chaire à la tribune au banc: le parcours de l'honorable Herbert Marx », (2011-2012) 13 Droit Montréal 22-23.
LECLAIR Jean, « Hommage au professeur André Morel », (1994), 28 Revue juridique Thémis iii-vi.
Rayonnement
2012 : Les limites et les potentialités du droit, texte présenté à l’occasion de la 5e édition : Forum international de recherche et de mobilisation des connaissances organisé par Dialog, le Réseau de recherche et de connaissances relatives aux peuples autochtones. Le forum, organisé par l’INRS, s’est tenu à Montréal en novembre.
2012 : Military Historiography, Warriors and Soldiers: The Normative Impact of Epistemological Choices, texte présenté à l’occasion de la conférence 35@30: Reflecting on 30 years of s.35 qui s’est tenue à la Faculté de droit de l’Université de Toronto à Toronto en octobre.
2012 : The Securities Reference: The Ghost of Political Representation Comes Knocking at Federalism’s Door, texte présenté à l’occasion du 42nd Annual Workshop on Consumer and Commercial Law qui s’est tenu à la Schulich School of Law de la Dalhousie University à Halifax en octobre.
2012 : Tolstoï et les juges Beetz et Laskin: à la recherche du citoyen dans le discours judiciaire relatif au fédéralisme, texte présenté à l’occasion de la Conférence Beetz-Laskin en droit constitutionnel/The Beetz-Laskin Conference on Constitutional Law qui s’est tenue à Montréal en septembre.
2011 : The Substance and Scope of Aboriginal Rights in Canadian Constitutional Law, conférence donnée à l’occasion du séminaire Comparative Legal Cultures : Systems Between China and Canada qui s’est tenu à la China University of Political Science and Law à Pékin en octobre.
2011 : Le rôle structurant du droit dans les débats relatifs au Plan Nord, conférence donnée dans le cadre du programme d’Études québécoises de l’Université de Montréal en octobre 2011.
2011 : Membre de l'équipe de formation Dialog lors de la septième édition de l'Université Nomade du Réseau DIALOG sur le thème Le Plan Nord en question!, du 22 au 26 août 2011, INRS, Montréal. À cette occasion, la conférence suivante a été présentée le mercredi 24 : ‘Le rôle structurant du droit dans les débats relatifs au Plan Nord’.
2010 : Le fédéralisme comme refus des monismes nationalistes, texte présenté à l’occasion du cycle de conférences Legal Theory Seminar tenu à la faculté de droit de l’Université McGill à Montréal en novembre.
2010 : ‘Le ministre peut déclarer nul, en totalité ou en partie, le testament d'un Indien [...]’ : l'inapplicabilité du droit patrimonial de la famille québécois aux terres des réserves indiennes, conférence donnée en compagnie de Michel Morin à l’occasion des Conférences Automne 2010 organisées par la Chaire du notariat de l’Université de Montréal. La conférence s’est tenue à Montréal en novembre.
2010 : Le fédéralisme comme refus des monismes nationalistes, texte présenté lors du colloque organisé par le Groupe de recherche pluridisciplinaire (droit, philosophie, science politique) sur les sociétés plurinationales et qui portait sur La dynamique confiance/méfiance dans les démocraties plurinationales. Le colloque tenu à Montréal en novembre.
2010 : La nature supraconstitutionnelle de l’ALÉNA et son impact sur la dynamique fédérale canadienne en matière de régulation de la protection de l’environnement, conférence présentée à l’occasion du colloque Fédéralisme, environnement et gouvernance régionale. Regards croisés sur la Belgique et le Canada. Le colloque s’est tenu à Bruxelles en mai.
2010 : ‘Please, Draw Me a Field of Jurisdiction’. Regulating Securities, Securing Federalism, conférence présentée à l’occasion du colloque 2009 Constitutional cases — The 13th Annual Analysis of the Constitutional Decisions organisé par la Osgoode Professional Development. Le colloque à Toronto en avril.
2010 : Socrates, Ulysses, and Federalism, conférence présentée à l’occasion du colloque Le fédéralisme et la dimension relationnelle de la gouvernance autochtone/Federalism and the Relational Dimension of Indigenous Governance organisé par le groupe de recherche Peuples autochtones et gouvernance à l’Université d’Ottawa, en mars.
2010 : Réflexions sur l’épistémologie du droit et des sciences sociales, conférence présentée à l’occasion d’un débat-midi intitulé « La recherche historique et les droits des Autochtones : controverses ou convergences ? » qui s’est tenu à la Faculté de droit de l’Université de Montréal le 12 février.
2009 : “Vive le Québec libre” — Liberté(s) et fédéralisme, conférence présentée à l’occasion du quatrième Congrès annuel organisé par l’Association québécoise de droit constitutionnel. Le congrès, ayant pour thème Perspectives québécoises sur le fédéralisme canadien, s’est tenu à Montréal, en septembre.
2009 : Participation, en tant que professeur, au cours intensif interdisciplinaire et partenarial donné à l’Institut national de la recherche scientifique (Montréal), du 15 au 19 juin 2009, dans le cadre de «l’Université nomade» mise sur pied par le réseau DIALOG.
2009 : Participation à une table-ronde sur les relations entre droit et histoire, à l’occasion du cinquième colloque annuel organisé par la Chaire de recherche du Canada sur la question territoriale autochtone, en collaboration avec le CÉLAT. Le colloque, ayant pour thème « Les Autochtones et l'histoire », s’est tenu à Montréal, en mai.
2009 : Le droit des successions autochtones: entre liberté et contrainte, conférence donnée à l’occasion du colloque La liquidation des successions organisée par la maisoon d’édition Yvon Blais. Le colloque s’est tenu une première fois à Montréal en avril et une deuxième fois à Québec en mai.
2009 : Introduction historique au droit québécois, conférence donnée à l’occasion du stage québécois des étudiants du Master Droit et Fiscalité de l’entreprise de l’Université Aix-Marseille III en collaboration avec le Comité des Étudiants des Cycles Supérieurs de la Faculté de droit (CEES), Montréal, mai
2008 : Le sacré et le droit. Un commentaire critique de l’ouvrage de M. Philippe Chiappini, Cycle de conférences sur les fonctions contemporaines du droit 2008-2009 « Les cultures du droit », CRDP, Montréal, octobre.
2008 : Les périls de l’absolutisation conceptuelle, Conférence présentée à la Conférence Mi-parcours du regroupement Autochtonie et Gouvernance, Montréal, octobre.
2008 : Commentaire du texte de Hamish Telford intitulé « The Universality of Citizenship Versus Cultural Particularity: The Search for an Overlapping Consensus on the Federal Spending Power », conférence présentée lors de la table ronde Defining the federal government’s role in social policy : the spending power and other instruments organisée conjointement par l’Institut de recherche en politiques publiques et plusieurs autres associations, Ottawa, juin
2008 : Introduction historique au droit québécois, conférence donnée à l’occasion du stage québécois des étudiants du Master Droit et Fiscalité de l’entreprise de l’Université Aix-Marseille III en collaboration avec le Comité des Étudiants des Cycles Supérieurs de la Faculté de droit (CEES), Montréal, mai
2008 : Les postulats méthodologiques, anthropologiques et épistémologiques nécessaires à toute véritable pensée universitaire sur le fédéralisme, Conférence présentée lors de la table ronde Visions revouvelées du fédéralisme au Québec organisée conjointement par la Fondation Trudeau et l’Institut de recherche en politiques publiques, Montréal, mai
2008 : Vers une pensée politique fédérale: la répudiation du mythe de la différence québécoise “radicale”, conférence-débat avec Jean-François Lisée présentée à la Faculté de droit de l’Université McGill, à l’occasion des Matinées constitutionnelles organisées par le Centre de recherche en droit public et le Regroupement droit et changements, février
