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TREMBLAY, Luc B.
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Professeur titulaire luc.tremblay@umontreal.ca Adresse géographique Adresse postale |
Notes biographiques
LL. B., Sherbrooke, 1981; LL. M., University of British Columbia, 1983; D. Phil., Oxford, 1993. Membre du Barreau du Québec depuis 1983. Avant de joindre le corps professoral de la Faculté de droit de l’Université de Montréal en l’an 2000, il était professeur de droit constitutionnel et de théorie du droit à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.
Affiliations (centres, chaires, institutions de recherche)
Membre associé du Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal (CRÉUM)
Diplômes
D. Phil. (Oxford), 1993
LL. M. (UBC), 1983
LL. B. (Sherbrooke), 1981
Distinctions, mentions
Fernand Braudel Senior Fellowship, Institut universitaire européen, Florence, automne 2008.
Bourse canadienne Bora Laskin pour la recherche sur les droits de la personne, CRSH, 2004-05.
Œuvre primée en 1996 dans le cadre du Concours juridique de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie « Manuscrit d’article juridique » : « La norme de retenue judiciaire et les «erreurs de droit», en droit administratif : une erreur de droit? Au-delà du fondationalisme et du scepticisme », Luc B. Tremblay, (1996) 56 R. du B. 141
Domaines d'intérêts
Philosophie politique, théorie générale du droit, théorie constitutionnelle, droit constitutionnel, droits fondamentaux et interprétation. Projets de recherche actuels : les concepts changeants du constitutionnalisme libéral à l’âge du multiculturalisme et de la politique de l’identité ; la nature et les fondements normatifs des justifications des restrictions aux droits garantis dans les constitutions des sociétés libres et démocratiques (le fondement rationnel, l’utilitarisme, la priorité des droits et la proportionnalité) ; le constitutionnalisme comparé, notamment le fondement normatif du contrôle judiciaire des lois, l’interprétation constitutionnelle et la comparaison entre le constitutionnalisme de Albert Dicey et celui de John Marshall.
Enseignement
DRT 3007 - Philosophie du droit (multiculturalisme et diversité culturelle)
DRT 3006 - Théorie du droit
DRT 1022 - Fondements du droit 2
Publications
Liste sélective
La limitation des droits de la Charte : essais critiques sur l'arrêt R. c. Oakes / The limitation of Charter rights : critical essays on R. v. Oakes / sous la direction de Luc B. Tremblay et Grégoire C. N. Webber, Montréal : Éditions Thémis, c2009, 181 p.
La démocratie délibérative en philosophie et en droit : enjeux et perspectives / sous la direction de André Duhamel, Daniel Weinstock, Luc B. Tremblay, Montréal : Éditions Thémis, 2001, 274 p.
The rule of law, justice, and interpretation / Luc B. Tremblay, Montreal : McGill-Queen's University Press, c1997, 337 p.
Articles (liste sélective)
«La force normative du principe de proportionnalité en théorie constitutionnelle», Working Paper, Law Department, European University Institute, 2009. Luc B. Tremblay et Gregoire C. N. Webber (dirs), La limitation des droits de la Charte : essais critiques sur l'arrêt R. c. Oakes / The limitation of Charter rights : critical essays on R. v. Oakes, Montréal, Les Éditions Thémis, 2009, 77-114.
«Introduction: la fin de Oakes». Luc B. Tremblay et Gregoire C. N. Webber (dirs), La limitation des droits de la Charte : essais critiques sur l'arrêt R. c. Oakes / The limitation of Charter rights : critical essays on R. v. Oakes, Montréal, Les Éditions Thémis, 2009.
«Freedom and Security in Canada since Septembre 11, 2001», (2008) 1 Percorsi Costituzionali, Libertà e Sicurezza, 149-64.
«Two Models of Constitutionalism and the Legitimacy of Law: Dicey or Marshall?», (2006) 6 The Oxford University Commonwealth Law Journal 77-101.
«La Loi sur le mariage civil et la clause dérogatoire», (2006) 85 Canadian Bar Review 89-137.
«Legitimacy of Judicial Review: The Limits of Dialogue between Courts and Legislatures», (2005) 3 The International Journal of Constitutional Law (ICON), 617-48. Traduit et publié en russe dans "Sravnitelnoe Konstitutsionnoe Obozrenie" (Comparative Constitutional Review).
«Les signes religieux à l’école: Réflexions sur le rapport Stasi et les accommodements raisonnables», (2004) 48 Archives de philosophie du droit 169-195.
«Marbury v. Madison and Canadian Constitutionalism: Rhetoric and Practice», 36 The George Washington International Law Review 515-41 (2004). Aussi publié dans (2003) 37 Revue juridique Thémis 375-403.
«General Legitimacy of Judicial Review and the Fundamental Basis of Constitutional Law», (2003) 23 Oxford Journal of Legal Studies 525-562
«L’évolution du concept de droit depuis 30 ans: de l’empire du fait au discours normatif sur le juste et le bien», Essai et conférences des Éditions GGC, Chaire d’éthique appliquée, University of Sherbrooke, 2003, No 21, 40 p.
«Le normatif et le descriptif en théorie du droit», (2002-03) 33 Revue de droit Université de Sherbrooke 70-95.
«La justification des restrictions aux droits constitutionnels: la théorie du fondement légitime», (2002) 47 McGill Law Journal 271-343.
«Legitimacy of Judicial Review: Special or General?», (2002) 21 Windsor Yearbook of Access to Justice 505-17.
«Deliberative Democracy and Liberal Rights», (2001) 14 Ratio Juris 424-454.
«La justification de la législation comme jugement pratique», (2001) 47 McGill Law Journal 57-93.
«La démocratie délibérative et la protection des intérêts fondamentaux». A. Duhamel, D. Weinstock et L.B. Tremblay (dirs.), La démocratie délibérative en philosophie et en droit. Enjeux et perspectives, Montreal, Les Éditions Thémis, 2001, 163-205.
«Le droit a-t-il un sens? Réflexions sur le scepticisme juridique», (1999) 42 Revue interdisciplinaire d’études juridiques 13-49.
«La justification des restrictions aux droits constitutionnels: la théorie du fondement rationnel», (1999) McGill Law Journal 39-110.
«La justification des restrictions aux droits constitutionnels: une affaire de rationalité ou de légitimité?», (1998) 10 National Journal of Constitutional Law (NJCL) 41-67.
«La norme de retenue judiciaire et les ‘erreurs de droit’ en droit administratif: une erreur de droit? Au delà du fondationalisme et du scepticisme», (1996) 56 Revue du Barreau 141-250.
«Le Canada de la Charte: Une démocratie libérale neutre ou perfectionniste?», (1995) 40 McGill Law Journal 487-521. Une version de ce texte a été publiée sous le titre de «Une démocratie libérale neutre ou perfectionniste?», dans Actes du Colloque DIKÈ, Carrefour: Philosophie et droit, ACFAS, Les cahiers scientifiques 80, 1995, 261-298.
«L’interprétation téléologique des droits constitutionnels», (1995) 29 Revue juridique Thémis 459-526.
«La théorie constitutionnelle canadienne et la primauté du droit», (1994) 39 McGill Law Journal 101-143.
«Réflexions sur la portée de l’article 7 de la Charte canadienne des droits et libertés suite à la décision de la Cour suprême dans le renvoi sur la Motor Vehicle Act», (1987) 18 Revue de droit Université de Sherbrooke 139-243.
«Section 7 of the Charter: Substantive Due Process?», (1984) 18 University of British Columbia Law Review 201-254.
Conférences
«The Impact of the Universal Declaration of Human Rights on Normative Multiculturalism», Seminar on The Universal Declaration of Human Rights at 60: Achievements, Shortcomings and Prospects, EUI, janvier 2009.
«Integration in Multicultural and Multireligious Societies : the Bouchard-Taylor Report», Seminar on Cultural Diversity in International, European and Comparative Law, EUI, janvier 2009.
«Changing Concepts in Constitutionalism in an Age of Multiculturalism and Identity Politics", Faculty seminar, EUI, janvier 2009.
«Multiculturalism and Identity Politics : why liberalism cannot resist», Symposium on «Radical Diversity in Law and Constitutionalism», EUI, novembre 2008.
«Concluding Remarks», International Workshop, «Reasonableness as a Criterion for constitutional Justice», University of Trento and the EUI, EUI, octobre 2008.
«La religion, la laïcité et la tolérance : le multiculturalisme en Cour suprême», Colloque «Le raisonnable en droit et en religion», Montréal, juin 2007.
«Justifying the Limits on Rights : The Normative Force of Proportionality and Optimization of Values in Judicial Review», Athènes, AIDC, juin 2007.
«Multiculturalism in Canadian constitutional adjudication: the Regime of Citadels», Round-table, Bologna University, Ravenna, Italie, mars 2007.
«Optimization, Proportionality and Judicial Review: Is it Justifiable?», Symposium The End of Oakes?, Université de Montréal, décembre 2006.
«Le tournant multiculturaliste de la Cour suprême du Canada et l’affaire du kirpan», Unesco Chair, UQAM, Montréal, novembre 2006.
«La morale comme fondement du droit : les droits et libertés de la personne à l’aube du XX!e siècle: Commentaire sur le texte de Charles Gonthier», avec l’ex juge de la Cour suprême du Canada Charles Gonthier, Club universitaire de Montréal, Montréal, avril 2006.
«L’affaire du kirpan et le multiculturalisme», le Centre d'étude des religions de l'Université de Montréal (CÉRUM), La Chaire en études ethniques et Le Centre d'information sur les nouvelles religions (CINR). Université de Montréal. Avril 2006.
Rayonnement
Fernand Braudel Senior Fellow, European University Institute, Florence, Italy, septembre 2008-janvier 2009.
Visiting Scholar, Columbia Law School, janvier-avril 2007.
Directeur intérimaire du Centre de recherche en éthique de l’Université de Montréal (CRÉUM), en 2005-06.
Visiting fellow, European University Institute, Florence, Italie, 1998-99.
