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Morin, Michel

Professeur titulaire

michel.morin.3@umontreal.ca
Tél. : 514 343-2409
Téléc. : 514 343-2199
Bureau : A-7484

Adresse géographique
3101, chemin de la Tour
Montréal (Québec) Canada H3T 1J7

Adresse postale

C.P. 6128, succursale Centre-ville
Montréal (Québec) Canada H3C 3J7


 

Notes biographiques

Michel Morin est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Il détient un baccalauréat en droit de cette université ainsi qu’une maîtrise en économique de l’Université du Québec à Montréal; de 1986 à 2003, il a enseigné à la Section de droit civil de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa. Ses activités d’enseignement et de recherche portent sur l’histoire comparative du droit public ou du droit privé, l’évolution des droits des peuples autochtones et le droit comparé. En 1998, la Fédération canadienne des sciences humaines et sociales lui a décerné le prix Jean-Charles Falardeau pour son ouvrage l’Usurpation de la souveraineté autochtone (Montréal, Boréal). En 2004, il a publié une Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais (Montréal, Éditions Thémis).


Michel Morin is Full Professor at the Faculty of Law of the Université de Montréal. He holds a Bachelor in Law from that University and a Masters in Economics from l’Université du Québec à Montréal. From 1986 to 2003, he was a Professor at the Civil Law Section, Faculty of Law, University of Ottawa. His research and teaching focuses on Comparative Legal History of public or private law, the evolution of the rights of Aboriginal Peoples and Comparative Law in general. In 1998, the Humanities and Social Sciences Federation awarded him the Jean-Charles Falardeau prize for his book « L’Usurpation de la souveraineté autochtone » (The Usurpation of Aboriginal Sovereignty, Montreal, Boréal). In 2004, he published « Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais » (Historical introduction to Roman, French and English Law, Montreal, Éditions Thémis).

 

Diplômes

M. Sc. économie (UQAM)
LL. B. (Montréal) 1982

 

Distinctions, mentions

Prix Jean-Charles-Falardeau de la Fédération canadienne des sciences sociales et humaines, 1998, pour le livre L'Usurpation de la souveraineté autochtone, paru aux édition Boréal, Montréal, en 1997.

 

Domaines d'intérêts

Histoire du droit français, anglais, québécois et canadien; droits des peuples autochtones (aspects historiques et contemporains); droit comparé.

 

Enseignement

DRT 1001 - Introduction au droit
DRT 1010 - Fondements du droit 1
DRT 6450 - Systèmes juridiques occidentaux - Western Legal Systems
DRT 7003C - Séminaire de théorie et méthode - analyse historique du droit

 

Publications

Publications sur Papyrus

Livres et chapitres de livres

« Les premières controverses concernant la justice au Québec sous le régime de la Proclamation royale de 1763 », dans Pascal BASTIEN, Donald FYSON, Jean-Philippe GARNEAU et Thierry NOOTENS (dir.), Justice et espaces publics en Occident, du Moyen Âge à nos jours, Québec, PUQ, 2014, 147-156

«Les revendications des nouveaux sujets, francophones et catholiques, de la Province de Québec, 1764-1774», dans Blaine BAKER et Donald FYSON (dir.), Essays in the History of Canadian Law: Quebec and the Canadas, Toronto, Osgoode Society, 2013, p. 131-186.

Les tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, Montréal, Éditions Thémis, 2012, 472 pages, (avec Arnaud DECROIX et David GILLES)

Responsibility, Fraternity and Sustainability in Law: In Memory of the Honourable Charles Doherty Gonthier/Responsabilité, fraternité et développement durable en droit : en mémoire de l’honorable Charles Doherty Gonthier, Markham, LexisNexis Canada, 2012, 890 pages (directeur principal de la publication, avec la collaboration de Marie-Claire Cordonnier Segger, Fabien Gélinas et Markus Gehring)

Jean LECLAIR et Michel MORIN, « Peuples autochtones et droit constitutionnel », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit public », Droit constitutionnel, fasc. 15, Montréal, LexisNexis Canada, 2011, feuilles mobiles

Introduction historique au droit romain, au droit français et au droit anglais / Michel Morin, Montréal : Éditions Thémis, 2004, 395 p. 

L'usurpation de la souveraineté autochtone : le cas des peuples de la Nouvelle-France et des colonies anglaises de l'Amérique du Nord / Michel Morin, [Montréal] : Boréal, 1997, 334 p.

 

Articles

 « Fraternité, souveraineté et autonomie des Autochtones en Nouvelle-France », (2013) 43 (2) R.G.D. 531-598

«La découverte du droit constitutionnel dans une colonie francophone: la Gazette de Québec, 1764-1774», (2013) 47 (2) R.J.T. 319-355

« Dualisme, mixité et métissage juridique : Québec, Hong Kong, Macao, Afrique du Sud et Israël », (2012) 57 R.D. McGill 645-664

« Responsabilité, fraternité et développement durable en droit : l’œuvre de Charles Doherty Gonthier », (2012) 56 S.C.L.R. (2d) 3-24

« Des nations libres sans territoire? Les Autochtones et la colonisation de l’Amérique française du XVIe au XVIIIe siècle », (2010) 12 Revue d’histoire du droit international public, p. 1-70

« L’évolution du mode de scrutin dans les colonies et les provinces de l’Amérique du Nord britannique de 1758 à nos jours », (2009) 39 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, p. 153-222

« Le pluralisme religieux et juridique en matière d’état civil et de mariage, 1774-1721 », dans Lorraine DEROCHER, Claude GÉLINAS, Sébastien LEBEL-GRENIER et Pierre-C. NOËL (dir.), L’État canadien et la diversité culturelle et religieuse, 1800-1914, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2009, p. 3-20.

« De la reconnaissance officielle à la tolérance des religions : l’état civil et les empêchements de mariage de 1628 à nos jours », dans Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), Le droit, la religion et le «  raisonnable  », Montréal, Éditions Thémis, 2009, p. 53-91

« De la reconnaissance officielle à la tolérance des religions : l’état civil et les empêchements de mariage de 1628 à nos jours », à paraître dans Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), Le droit, la religion et le «  raisonnable  », Montréal, Éditions Thémis 

« La maxime infans conceptus au Canada », dans Personne et res publica, vol. II, Paris, L’Harmattan, 2008, p. 151-161 

« Le rôle des conseils de bande ou des Premières Nations eu égard à l’attribution de la résidence familiale en cas de séparation ou de divorce », dans Andrée LAJOIE (dir.), Gouvernance autochtone : aspects juridiques, économiques et  sociaux, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 47-50 (co-écrit Denis BLANCHETTE)  

« La colonisation française et britannique en Amérique du Nord au XVIIe et XVIIIe siècle et le statut des peuples autochtones », dans Bernard DURAND et Martine FABRE (dir.), Le juge et l’outre-mer, t. 1., Phinée le devin ou les leçons du passé, Lille, Centre d’histoire judicaire, 2006, p. 147-157 

« La Loi sur les Indiens et la résidence familiale: l’émergence d’un pouvoir normatif », (2004) 45 C. de D. 693-727 (co-écrit avec D. BLANCHETTE). 

« La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France », (2004) 38 R.J.T. 389-426 ou (2004) 2 Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français 11-35. 

« Les insuffisances d’une analyse purement historique des droits des peuples autochtones », (2003) 57 R.H.A.F. 237-254 ou dans Ghislain OTIS (dir.), Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, s.l., Presses de l’Université Laval, 2004, p. 45-68. 

« La longue marche vers l’égalité des conjoints de même sexe », dans Brigitte LEFEBVRE et Pierre-Claude LAFOND (dir.), L’union civile: nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au XXIe siècle, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 65-101. 

« Manger avec la même micoine dans la même gamelle: à propos des traités conclus au Québec avec les Amérindiens (1665-1760) » dans Yvon LEGALL, Dominique GAURIER et Pierre-Yannick LEGAL (dir.), Du droit du travail aux droits de l’humanité, Études offertes à Philippe-Jean Hesse, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p.385-407 ou (2003) 33 R.G.D. 93-129. 

« Une analyse historique et comparative de l’indemnisation du solatium doloris au Québec »,  Pierre-Claude LAFOND (dir.)  Mélanges Claude Masse, En quête de justice et d’équité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2003, p. 347-386 ou (2003) 34-35  Méditerranées 155-193. 

« La coexistence des systèmes de droit autochtone, de droit civil et de common law au Canada », dans Louis PERRET, Alain-François BISSON et Nicola MARIANI (dir.), Évolution des systèmes juridiques, bijuridisme et commerce international, Montréal, Wilson et Lafleur, 2003, p. 159-185 

« La responsabilité: sens et essence, rapport général », (2002) 32 R.G.D. 797-807. 

« Le rôle du juge anglais dans l’adaptation du droit aux circonstances nouvelles et l’échec des tentatives de codification du droit pénal au XIXe siècle », dans Le temps et le droit - Actes des Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit Nice 2000, Nice, Université de Nice-Sophia Antipolis-Centre d’histoire du Droit-Laboratoire H.E.R.M.E.S, 2002, p. 173-181. 

« Des juristes sédentaires? L’influence du droit anglais et du droit français sur l’interprétation du Code civil du Bas Canada », (2000) 60 R. du B. 247-386. 

« Quelques réflexions sur le rôle de l’histoire dans la détermination des droits ancestraux ou issus de traités », (2000) 34 R.J.T. 329-368. 

« Portalis c. Bentham? Les objectifs assignés à la codification du droit civil et du droit pénal en France, en Angleterre et au Canada » dans COMMISSION DU DROIT DU CANADA, La Législation en Question, Ottawa, Commission du droit du Canada, 2000, p. 139-217 

« La situation des peuples autochtones en droit international et en droit canadien: une vue d'ensemble », dans Nicholas LEVRAT (dir.), Minorités et Organisation de l'État, Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 631-651, suivi de « Annexe - La Convention de la Baie James et l'Accord sur le Nunavut », p. 652-662 (rédigé par Denis Blanchette sous la supervision de Michel Morin). 

« Les grandes dates de l'histoire du droit québécois, 1760-1867 » dans Actes de la XIIIe Conférence des juristes de l'État, Cowansville, Éditions Yvon Blais ltée, 1998, p. 293-301. 

« Les changements de régimes juridiques consécutifs à la Conquête de 1760 », (1997) 57 R. du B. 689-700. 

« Introduction historique au droit civil québécois », dans Louise BÉLANGER-HARDY et Aline GRENON (dir.), Éléments de common law et aperçu du droit civil québécois, Scarborough, Éditions Carswell, 1997, p. 59-68. 

« Les confins du droit civil et du droit pénal: l'avortement et les droits de l'enfant conçu », (1997) 42 R.D. McGill, 199-280. 

« Un document inédit sur la portée territoriale de la Proclamation royale: Les notes des juges de la Cour suprême dans l'affaire R. c. Bonhomme », (1995) 26 R.G.D. 557-564. 

« L'élection des membres de la Chambre Haute du Canada-Uni, 1856-1867 », (1994) 35 C. de D. 23-50. 

« La protection accordée au fournisseur de matériaux sous l'ancien et le nouveau Code », dans E. CAPARROS (dir.), Mélanges Germain Brière, Montréal, Wilson & Lafleur Ltée, 1993, p. 479-526. 

« La perception de l'ancien droit et du nouveau droit français au Bas-Canada, 1774-1866 », dans P. GLENN (dir.), Droit québécois et droit français: communauté, autonomie, concordance, Cowansville, Éditions Yvon Blais Ltée, 1993, p. 1 à 41. 

En collaboration avec Yves Le Bouthillier : « La bonne foi en droit international public, le règlement pacifique des différends et le recours à la force lors de la guerre du Golfe », (1992) 37 R.D. McGill 1032-1060; version plus sommaire dans Travaux de l'Association Henri Capitant, Journées Louisiannaises 1992, Paris, 1994, p. 513-532. 

En collaboration avec Yves Le Bouthillier: « Réflexions sur la validité des opérations entreprises contre l'Iraq en regard de la Charte des Nations Unies et du droit canadien », (1991) 29 Annuaire canadien de droit international 142-221. 

« La compétence parens patriae et le droit privé québécois: un emprunt inutile, un affront à l'histoire », (1990) 50 R. du B. 831-923. 

« La nature du contrat de transaction et le problème de la novation », (1989) 20 R.G.D. 195-234. 

« L'impact de la transaction sur l'évaluation des dommages subis par la caution, le codébiteur solidaire ou d'autres personnes intéressées », (1988) 19 R.G.D. 575-622. 

« Le pourvoi à l'encontre d'un acquittement, ou comment métamorphoser le doute raisonnable en erreur de droit », (1988) 48 R. du B. 249-313. 

« Action récursoire anticipée et responsabilité civile délictuelle », [1987] R.D.J. 664-674. 

« Le pourvoi à l'encontre d'une déclaration de culpabilité », (1987) 47 R. du B. 739-797. 

« La mort en bas âge d'un privilège: le cas des matériaux spécialement préparés qui n'entrent pas dans la construction d'un immeuble », (1987) 18 R.G.D. 361-375. 

« Les stipulations à caractère discriminatoire au sein des régimes de rentes et d'assurance de personnes: dix ans de retard à rattraper », (1986) 46 R. du B. 557-597. 

« La Cour suprême et les motifs d'intervention d'une Cour d'appel sur des questions de fait », [1985] R.D.J. 121-136.  

 

Conférences

2008-2009

« La controverse entourant le rétablissement du droit français au Québec en 1774 », prononcée dans le cadre du colloque Justice et espace Public, Montréal, le 8 mai 2009 

« Perspectives françaises sur les personnes et les territoires au XVIIe et au XVIIIe siècles », dans le cadre du colloque Colloque Peuples autochtones et Gouvernance 2008

« Quand Toronto faisait partie de la Province de Québec : les débats entourant la common law et les institutions britanniques de 1774 à 1791 », Communication, 29e Congrès annuel de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario, le 15 août 2008 (http://hdl.handle.net/1866/2533)

 

Rayonnement

Canada

Projet Peuples autochtones et Gouvernance (Grands travaux concertés subventionnés par le CRSH)

Début de la collaboration : 2006

 

Collaborations de recherche en cours à l'extérieur du Québec

France : Centre d'études et de recherches sur l'histoire des idées et des institutions politiques de l'Université d'Aix-Marseille III.

Début de la collaboration : 2003.

 

 

 


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